Décision d'exécution (UE) 2015/2444 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/2444
IntituléANNEXE I
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/2444
VersionVersion d'origine (CELEX 32015D2444)
RéférenceAnnexe I de la décision d'exécution (UE) 2015/2444EUR-Lex →

Les modèles spécifiques au format PDF à utiliser pour présenter les programmes nationaux en ce qui concerne les maladies animales énumérées ci-dessous sont disponibles sur le site web de la DG SANTE à l'adresse suivante:

http://ec.europa.eu/dgs/health_food-safety/funding/cff/animal_health/vet_progs_en.htm

Annexe I.a: en ce qui concerne la rage

Annexe I.b: en ce qui concerne la tuberculose bovine, la brucellose bovine, la brucellose ovine et caprine (B. melitensis)

Annexe I.c: en ce qui concerne la peste porcine classique, la peste porcine africaine et la maladie vésiculeuse du porc

Annexe I.d: en ce qui concerne la fièvre catarrhale du mouton.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D2444. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).