Règlement d'exécution (UE) 2015/46 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02015R0046-20231228, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/01/2015).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/46
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/46
VersionConsolidée au 28/12/2023 (CELEX 02015R0046-20231228)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/46EUR-Lex →

Le diclazuril (numéro CAS 101831-37-2), qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisé en tant qu'additif alimentaire pour animaux, dans les conditions fixées dans l'annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R0046-20231228. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).