(3) Cette demande concerne l'autorisation du diclazuril (numéro CAS 101831-37-2) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement et des pintades d'engraissement et de reproduction, à classer dans la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques».
Règlement d'exécution (UE) 2015/46 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/46
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/46
Versionacte d'origine du 14/01/2015 (CELEX 32015R0046)
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