Règlement d'exécution (UE) 2015/47 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/01/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/47
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/47
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0047)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/47EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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