(3) La demande concerne l'autorisation d'une préparation d'alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis (DSM 21564) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des vaches laitières, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d'exécution (UE) 2015/47 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/47
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/47
Versionacte d'origine du 14/01/2015 (CELEX 32015R0047)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.