(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthéphon, de fenvalérate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le carbofurane, le carbosulfane, le fénamidone, le fenhexamide et la trifloxystrobine figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le malathion et le spirotetramat figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benfuracarb et le furathiocarbe figurent à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphtalène et l'imazapyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s'applique.
Règlement (UE) 2015/399 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/399
RattachementRèglement (UE) 2015/399
Versionacte d'origine du 25/02/2015 (CELEX 32015R0399)
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