Règlement (UE) 2015/399 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/399
RattachementRèglement (UE) 2015/399
Versionacte d'origine du 25/02/2015 (CELEX 32015R0399)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/399EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthéphon, de fenvalérate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le carbofurane, le carbosulfane, le fénamidone, le fenhexamide et la trifloxystrobine figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le malathion et le spirotetramat figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benfuracarb et le furathiocarbe figurent à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphtalène et l'imazapyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s'applique.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0399. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).