Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/399 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphtalène, de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane, d'éthéphon, de fénamidone, de fenvalérate, de fenhexamide, de furathiocarbe, d'imazapyr, de malathion, de picoxystrobine, de spirotetramat, de tépraloxydim et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 25/02/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2015/399
Adopté le25 février 2015
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe
CELEX32015R0399
RéférenceRèglement (UE) 2015/399, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (17)
(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthéphon, de fenvalérate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le carbofurane, le carbosulfane, le fénamidone, le fenhexamide et la trifloxystrobine figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le malathion et le spirotetramat figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benfuracarb et le furathiocarbe figurent à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphtalène et l'imazapyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s'applique.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les pommes de terre d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 1,4-diméthylnaphtalène, une demande de modification de la LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) En ce qui concerne l'esfenvalérate, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons, les brocolis et les laitues. En ce qui concerne l'éthéphon, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les olives de table. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau et les azeroles. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les agrumes, les fraises et les laitues. En ce qui concerne la picoxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les betteraves sucrières. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour les olives destinées à la production d'huile. En ce qui concerne le tépraloxydim, une demande similaire a été introduite pour les topinambours et les radis. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les fruits de ronces.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fénamidone sur les légumes-racines et légumes-tubercules relevant du numéro de code 0213000, les légumes-bulbes, les tomates, les piments et poivrons, les chilis, les aubergines, les brocolis, les choux de Chine, les laitues et autres salades similaires, les épinards et similaires (feuilles), les fines herbes, les cardons, les céleris, le fenouil et la rhubarbe. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

(5) En ce qui concerne l'imazapyr, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les fèves de soja génétiquement modifié, les lentilles, les graines de tournesol, les graines de colza et les graines de moutarde. Le demandeur fait valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Brésil et au Canada, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les pommes, les poires et les prunes. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Chili et en Afrique du Sud, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(6)

(6) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

(7) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(8)

(8) Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation du malathion pour les pommes, les poires, les prunes et les fraises, les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

(9) L'European Spice Association a communiqué à la Commission des informations à propos d'un nombre important de lots de champignons blancs séchés importés de Chine dont la teneur en résidus de carbofurane est supérieure à 0,1 mg/kg. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité d'évaluer les données communiquées en vue de la détermination d'une tolérance à l'importation pour les champignons cultivés. En parallèle, la Commission a demandé à l'Autorité de revoir l'ensemble des LMR des insecticides du groupe des N-méthylcarbamates, le carbofurane, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe, actuellement en vigueur, y compris les LMR adoptées par la commission du Codex alimentarius (ci-après les «CXL»), mises en œuvre par ledit règlement.

(10)

(10) Dans l'avis motivé qu'elle a rendu le 3 février 2014, l'Autorité recommande de maintenir la LMR de carbofurane sur les champignons cultivés frais au niveau de la limite de détermination (LD) actuelle (0,01 mg/kg), des valeurs plus élevées risquant d'entraîner une exposition des consommateurs extrêmement préoccupante. L'Autorité recommande en outre de supprimer les LMR fixées pour le carbofurane et le carbosulfane sur les mandarines, les oranges, les graines de tournesol et de colza et les épices, qui correspondent aux CXL. En ce qui concerne le carbofurane, étant donné ses faibles valeurs de référence toxicologiques, l'Autorité recommande de fixer des LMR inférieures à la LD actuelle pour les produits largement représentés dans les régimes alimentaires des consommateurs.

(11)

(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne, qui ont prouvé que, durant le processus d'analyse, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe sont en partie convertis en carbofurane. Il est par conséquent approprié de fixer une définition commune des résidus pour les composés du groupe des N-méthylcarbamates. En outre, les laboratoires de référence de l'Union européenne ont confirmé que les progrès techniques permettent d'abaisser les LD pour certains produits.

(12)

(12) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(14)

(14) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(16)

(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 3 octobre 2015 en ce qui concerne les LMR de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane et de furathiocarbe.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au carbofurane, à l'éthéphon, au fénamidone, au fenhexamide, au fenvalérate, à la picoxystrobine, au tépraloxydim et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane

Éthéphon

(+) LMR valable jusqu'au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l'évaluation d'une étude complémentaire sur le métabolisme.

0401090Graines de coton

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fénamidone

(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 3,5 mg/kg.

0231020Piments et poivrons (chilis)

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Esfenvalérate — codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate] et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120010Amandes

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0152000

b) Fraises

0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus× Rubus idaeus)]

0213020Carottes

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213070Persil à grosse racine

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233010Melons (kiwanos)

0234000

d) Maïs doux (maïs nain)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0270060Poireaux

0300020Lentilles

0500010Orge

0500030Maïs

0500050Avoine

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0810000

i) Graines

0810010Anis

0810020Carvi noir

0810030Graines de céleri (graines de livèche)

0810040Graines de coriandre

0810050Graines de cumin

0810060Graines d'aneth

0810070Graines de fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Picoxystrobine (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en un grtoupe acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl)glutarique ou en un groupe acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran-4-yl)glutarique, exprimée en tépraloxydim]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0154000

d) Autres baies et petits fruits

0154010Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (arbouses)

0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990Autres

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990Autres

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Trifloxystrobine (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)]»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R) | Éthéphon | Fénamidone | Fenhexamide | Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R) | Picoxystrobine (L) | Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en un groupe acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique ou en un groupe acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique, exprimée en tépraloxydim] | Trifloxystrobine (L) (R)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | | | 0,3

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | | 0,02

| 0120010 | Amandes | | 0,1 | | | (+) | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,1 | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,1 | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,1 | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,1 | | | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | 0,2 | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,1 | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,1 | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | 0,1 | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | 0,1 | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,5 | | | | | |

| 0120990 | Autres | | 0,1 | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,001 | | 0,02 | 0,05 | | | | 0,5

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | 0,6 | | | 0,1 (+) | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | 0,05 | | | 0,1 (+) | | |

| 0130030 | Coings | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0130990 | Autres | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,002 | | 0,02 | | | | |

| 0140010 | Abricots | | 0,05 | | 5 | 0,2 | | | 1

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | 3 | | 5 | 0,02 (+) | | | 1

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | 0,05 | | 5 | 0,2 | | | 1

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | 0,05 | | 1 | 0,02 (+) | | | 0,2

| 0140990 | Autres | | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,002 | | 0,5 | 5 | 0,3 | | | 5

| 0151010 | Raisins de table | | 0,7 | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 2 | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,005 | 0,05 | 0,04 | 5 | 0,02 (+) | | (+) | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,05 | 0,02 | 10 | 0,02 | | | 3

| 0153010 | Mûres | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | (+) | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | (+) |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | 20 | | 15 | | | | 2

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | 0,05 | | 15 | | | | 0,02

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 0,05 | | 15 | | | | 1

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | 0,05 | | 15 | | | | 1

| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,05 | | | | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | 0,05 | | | | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | 0,05 | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | 0,05 | | | | | |

| 0154990 | Autres | | 0,05 | | 5 | | | | 0,02

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | 0,02 | | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0,003 | | | 0,05 | 0,02 | | |

| 0161010 | Dattes | | 0,05 | | | | | | 0,02

| 0161020 | Figues | | 0,05 | | | | | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | 7 | | | | | | 0,3

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | 0,05 | | | | | | 0,02

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | 0,05 | | | | | |

| 0161060 | Kakis | | 0,05 | | | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | 0,05 | | | | | |

| 0161990 | Autres | | 0,05 | | | | | | 0,02

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01 | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | 10 | | | | 0,02

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | 0,05 | | | | 4

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0,01 | | | 0,05 | | | |

| 0163010 | Avocats | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,05

| 0163030 | Mangues | | 0,05 | | | 1,5 | | | 0,5

| 0163040 | Papayes | | 0,05 | | | 0,02 | | | 1

| 0163050 | Grenades | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0163080 | Ananas | | 2 | | | 0,02 | | | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0163100 | Durions | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | 0,05 | | | 0,02 | | |

| 0163990 | Autres | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,01 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,001 | | 0,02 | | | | 0,4 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,002 | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0,002 | | 0,15 | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | | | | 0,2 | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | | | (+) | | 0,4 | 0,05

| 0213030 | Céleris-raves | | | | | | | 0,3 | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | (+) | | 0,4 | 0,08

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | | | 0,4 | 0,02

| 0213060 | Panais | | | | | | | 0,4 | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | (+) | | 0,4 | 0,08

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | (+) | | 0,4 | 0,08

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | | | 0,4 | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | 0,3 | 0,04

| 0213110 | Navets | | | | | | | 0,3 | 0,04

| 0213990 | Autres | | | | | | | 0,1 | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,002 | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | 0,3 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,2 | 0,05 | (+) | | | 0,02

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | | 0,2 | 0,6 | (+) | | | 0,02

| 0220030 | Échalotes | | | 0,2 | 0,05 | | | | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | 1,5 | 0,05 | | | | 0,1

| 0220990 | Autres | | | 0,02 | 0,05 | | | | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0,002 | | | | | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | 1 | 1 | 1 | 0,1 | | | 0,5

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | 0,05 | 1 (+) | 2 | 0,05 | | | 0,3

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | 0,05 | 1 | 1 | 0,06 | | | 0,7

| 0231040 | Gombos (camboux) | | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0231990 | Autres | | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,002 | 0,05 | 0,2 | 1 | 0,02 (+) | | (+) | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,02 | | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | (+) | | | 0,3

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | | 0,2

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | 0,2

| 0233990 | Autres | | | | | | | | 0,02

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,002 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 (+) | | | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,002 | 0,05 | | 0,05 | | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | | | 0,5 (+) |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | 5 | | 0,05 | | | 0,05

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,02 | | 0,02 (+) | | | 0,05

| 0241990 | Autres | | | 0,02 | | 0,02 (+) | | | 0,02

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,02 | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,05 (+) | | 0,6 (+) | 0,5

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | 0,08 | | 0,8 (+) | 0,3

| 0242990 | Autres | | | | | 0,02 | | 0,1 (+) | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 0,02 | | 1 (+) | 3

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | 55 | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | 0,02 | | | | |

| 0243990 | Autres | | | 0,02 | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,02 | | 0,02 | | 0,5 (+) | 0,5

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | 0,05 | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 0,002 | | 40 | 30 | 0,02 | | | 0,02

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 0,002 | | 30 | 40 | 0,2 (+) | | | 15

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 0,001 | | 40 | 30 | 0,02 | | | 10

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 0,002 | | 40 | 30 | 0,02 | | | 0,02

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | 0,02 | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 0,002 | | 40 | 30 | 0,02 | | | 0,02

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | 0,02 | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 0,002 | | 40 | 30 | 0,02 | | | 15

| 0251990 | Autres | 0,002 | | 2 | 30 | 0,02 | | | 0,02

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,005 | | 60 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,1 | 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | (+) | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| | | | | 0,02 | 0,01 | 0,1 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,1 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,002 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,1 | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | | 60 | 30 | 0,05 | 0,02 | | 10

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | 0,1 |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | 0,3 |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | | | 0,1 (+) |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | (+) | | 0,1 |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | | | 0,1 |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | 0,1 |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | | | 0,1 |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | | | 0,1 |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | | | 0,1 |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | | | 0,1 |

| 0256990 | Autres | | | | | | | 0,1 |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01 | 0,05 | 0,02 | | | 0,01 | 0,1 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | 5 | 0,1 | | | 1

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | 0,05 | 0,1 | | | 0,02

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0260050 | Lentilles | | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0260990 | Autres | | | | 0,05 | 0,02 | | | 0,02

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,002 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,01 | |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,05

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | 40 | | | | 0,1 | 0,02

| 0270030 | Céleris | | | 40 | | | | 0,1 | 1

| 0270040 | Fenouil | | | 4 | | | | 0,1 | 0,02

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,2

| 0270060 | Poireaux | | | 0,02 | | (+) | | 0,3 (+) | 0,2

| 0270070 | Rhubarbe | | | 4 | | | | 0,1 | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | 0,1 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | 0,1 |

| 0270990 | Autres | | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,1 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | 0,1 |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,005 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | 0,6 (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | | | (+) | | 0,6 (+) |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | | | 0,6 (+) |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | 0,1 |

| 0300990 | Autres | | | | | | | 0,1 |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | 0,05 | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,05

| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,8 |

| 0401020 | Arachides | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,02 | 0,1 | | | | 0,02 (+) | 0,8 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 5 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 1 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,1 | 2 (+) | | | | 0,01 | 1 |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401110 | Carthame | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,8 |

| 0401130 | Cameline | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401140 | Chènevis | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401150 | Ricin | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0401990 | Autres | 0,02 | 0,1 | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,02 | | | | | 0,01 | 0,1 |

| 0402010 | Olives à huile | | 10 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,3

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | 0,05 | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | 0,05 | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | 0,05 | | | | | |

| 0402990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | | | 0,05

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | | 0,02 | 0,05 | | | 0,1 |

| 0500010 | Orge | | 1 | | | 0,3 (+) | 0,3 | | 0,3

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0500030 | Maïs | | 0,05 | | | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,02

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0500050 | Avoine | | 0,05 | | | 0,3 (+) | 0,3 | | 0,02

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0500070 | Seigle | | 1 | | | 0,2 (+) | 0,05 | | 0,05

| 0500080 | Sorgho | | 0,05 | | | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,02

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | 1 | | | 0,2 (+) | 0,05 | | 0,05

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | 0,05 | | | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 30

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | 0,1 | | | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1 |

| 0810010 | Anis | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0840020 | Gingembre | | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0840040 | Raifort | | (+) | | | (+) | (+) | (+) |

| 0840990 | Autres | | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0850000 |

v) Boutons

| | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0860010 | Safran | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 |

| 0870010 | Macis | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | 0,05 | | | 0,02 | | 0,1 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,015 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 0,01 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,01 | |

| 0900990 | Autres | | | | | | 0,01 | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | 0,05 | | 0,05 | | | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,04

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1011010 | Muscles | | | | | 0,02 | | |

| 1011020 | Graisse | | | | | 0,03 | | |

| 1011030 | Foie | | | | | 0,02 | | |

| 1011040 | Reins | | | | | 0,02 | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1011990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1012010 | Muscles | | | | | 0,025 | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | 0,25 | | |

| 1012030 | Foie | | | | | 0,07 | | |

| 1012040 | Reins | | | | | 0,05 | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1012990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1013010 | Muscles | | | | | 0,02 | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | 0,2 | | |

| 1013030 | Foie | | | | | 0,07 | | |

| 1013040 | Reins | | | | | 0,05 | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1013990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1014010 | Muscles | | | | | 0,02 | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | 0,2 | | |

| 1014030 | Foie | | | | | 0,07 | | |

| 1014040 | Reins | | | | | 0,05 | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1014990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1015010 | Muscles | | | | | 0,02 | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | 0,2 | | |

| 1015030 | Foie | | | | | 0,07 | | |

| 1015040 | Reins | | | | | 0,05 | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1015990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | | 0,02 (+) | | |

| 1016010 | Muscles | | | | | | | 0,1 |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | 0,1 |

| 1016030 | Foie | | | | | | | 0,2 |

| 1016040 | Reins | | | | | | | 0,1 |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,1 |

| 1016990 | Autres | | | | | | | 0,1 |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | (+) | | 0,1 |

| 1017010 | Muscles | | | | | 0,02 | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | 0,2 | | |

| 1017030 | Foie | | | | | 0,07 | | |

| 1017040 | Reins | | | | | 0,05 | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | 0,02 | | |

| 1017990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,001 | | 0,01 | | (+) | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | | 0,04 | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | 0,02 | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | 0,02 | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | 0,02 | | |

| 1020990 | Autres | | | | | 0,02 | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01 | | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,04*

| 1030010 | Poules | | | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | | | | 0,02 (+) | 0,01 | 0,1 |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | 0,02 (+) | 0,01 | 0,1 |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | | | | 0,02 (+) | 0,01 | 0,1 |

b) la colonne relative au carbosulfane est supprimée.

2) L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au malathion et au spirotetramat sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Spirotetramat et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI 08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Spirotetramat — code 1000000 sauf 1040000: spirotetramat et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotetramat

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) | Spirotetramat et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI 08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 2 | 1

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | 0,5

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,02 | 1

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,02 | 3

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | 2

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,4

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,1

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | 0,1

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,02 |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | | 0,1

| 0161020 | Figues | | 0,1

| 0161030 | Olives de table | | 4

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | 0,1

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | 0,1

| 0161060 | Kakis | | 0,1

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | 0,1

| 0161990 | Autres | | 0,1

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | | 0,3

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | 15

| 0162030 | Fruits de la passion | | 0,1

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | 0,1

| 0162050 | Caïmites | | 0,1

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | 0,1

| 0162990 | Autres | | 0,1

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | | 0,7

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | 0,6

| 0163030 | Mangues | | 0,3

| 0163040 | Papayes | | 0,4

| 0163050 | Grenades | | 0,1

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | 0,1

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | 0,1

| 0163080 | Ananas | | 0,3

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | 0,1

| 0163100 | Durions | | 0,1

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | 0,1

| 0163990 | Autres | | 0,1

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,8

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,1

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | 0,1

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | 0,1

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | 0,4

| 0220030 | Échalotes | | 0,4

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | 0,1

| 0220990 | Autres | | 0,1

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,02 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | 2

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | 2

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | 2

| 0231040 | Gombos (camboux) | | 1

| 0231990 | Autres | | 1

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,2

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,2

| 0233010 | Melons (kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | 0,1

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,1

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 1

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,3

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | 2

| 0242990 | Autres | | 0,1

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 7

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 2

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | 7

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 0,02 |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 0,5 |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 0,02 |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 0,02 |

| 0251050 | Cresson de terre | 0,02 |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 0,02 |

| 0251070 | Moutarde brune | 0,02 |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 0,02 |

| 0251990 | Autres | 0,02 |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,02 | 7

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,02 | 0,1

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,02 | 7

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02 | 0,1

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02 | 4

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,02 | 1,5

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | 0,1

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | 0,1

| 0270030 | Céleris | | 4

| 0270040 | Fenouil | | 0,1

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | 0,1

| 0270060 | Poireaux | | 0,1

| 0270070 | Rhubarbe | | 0,1

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,1

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,1

| 0270990 | Autres | | 0,1

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02 | 0,1

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02 | 0,1

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,02 | 2

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,1

| 0401020 | Arachides | | 0,1

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,1

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,1

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,1

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | | 4

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,1

| 0401090 | Graines de coton | | 0,4

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | 0,1

| 0401110 | Carthame | | 0,1

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | 0,1

| 0401130 | Cameline | | 0,1

| 0401140 | Chènevis | | 0,1

| 0401150 | Ricin | | 0,1

| 0401990 | Autres | | 0,1

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | | 4

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | 0,1

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | 0,1

| 0402040 | Kapoks | | 0,1

| 0402990 | Autres | | 0,1

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 8 | 0,1

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| 0,5 |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,02 |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | 1,5 |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | 0,02 |

| 0631030 | Pétales de rose | 0,02 |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,02 |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,02 |

| 0631990 | Autres | 0,02 |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,02 |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,02 |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,02 |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,02 |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,02 |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,02 | 15

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,02 | 0,1

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,02 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,02 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,02 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,02 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,02 | 0,1

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,02 | 0,1

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02 | 0,1

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02 |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | | 0,05

| 1011020 | Graisse | | 0,01

| 1011030 | Foie | | 0,7

| 1011040 | Reins | | 0,7

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1011990 | Autres | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | | 0,05

| 1012020 | Graisse | | 0,01

| 1012030 | Foie | | 0,7

| 1012040 | Reins | | 0,7

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1012990 | Autres | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | | 0,05

| 1013020 | Graisse | | 0,01

| 1013030 | Foie | | 0,7

| 1013040 | Reins | | 0,7

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1013990 | Autres | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | | 0,05

| 1014020 | Graisse | | 0,01

| 1014030 | Foie | | 0,7

| 1014040 | Reins | | 0,7

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1014990 | Autres | | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | | 0,05

| 1015020 | Graisse | | 0,01

| 1015030 | Foie | | 0,7

| 1015040 | Reins | | 0,7

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1015990 | Autres | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | 0,01

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | | 0,05

| 1017020 | Graisse | | 0,01

| 1017030 | Foie | | 0,7

| 1017040 | Reins | | 0,7

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,7

| 1017990 | Autres | | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 | 0,005

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,01

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,01

b) les colonnes suivantes, relatives au 1,4-diméthylnaphtalène et à l'imazapyr, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 1,4-Diméthylnaphtalène | Imazapyr

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| |

| 0110000 |

i) Agrumes

| |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

ii) Noix

| |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |

| 0161060 | Kakis | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |

| 0162050 | Caïmites | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 15 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |

| 0212040 | Arrowroots | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| |

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| |

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| |

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| |

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| |

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| |

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

ix) Algues

| |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| |

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | | 0,2

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 0,05

| 0401070 | Fèves de soja | | 3

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| |

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| |

| 0610000 |

i) Thé

| |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Racines de valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

i) Graines

| |

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d'aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| |

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | |

| 0840020 | Gingembre | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |

| 0840040 | Raifort | |

| 0840990 | Autres | |

| 0850000 |

v) Boutons

| |

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| |

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

vii) Arille

| |

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| |

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,05

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Graisse | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

ii) Lait

| | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| | 0,01

| 1030010 | Poules | |

| 1030020 | Canes | |

| 1030030 | Oies | |

| 1030040 | Cailles | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | 0,01

3) L'annexe III, partie B, est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au carbofurane, au fénamidone et au fenhexamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarbe ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fénamidone

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fenhexamide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R) | Fénamidone | Fenhexamide

| 0130040 | Nèfles | 0,001 | 0,02 | 0,05

| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,001 | 0,02 | 0,05

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 0,02 | 5

| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,01 | 0,02 | 10

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,01 | 0,02 | 15

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,01 | 0,02 | 5

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,003 | 0,02 | 0,05

| 0161060 | Kakis | 0,003 | 0,02 | 0,05

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,003 | 0,02 | 0,05

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0162050 | Caïmites | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0212040 | Arrowroots | 0,002 | 0,02 | 0,05

| 0251050 | Cresson de terre | 0,002 | 40 | 30

| 0251070 | Moutarde brune | 0,002 | 40 | 30

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,005 | 60 | 0,05

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,02 | 60 | 30

| 0256060 | Romarin | 0,02 | 60 | 30

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | 0,02 | 60 | 30

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | 0,02 | 60 | 30

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | 0,02 | 60 | 30

| 0256100 | Estragon (hysope) | 0,02 | 60 | 30

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,002 | 0,02 | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,002 | 0,02 | 0,05

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0401110 | Carthame | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0401130 | Cameline | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0401150 | Ricin | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0402040 | Kapoks | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631030 | Pétales de rose | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0631990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0632030 | Maté | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0632990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0633000 |

c) Racines

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0633010 | Racines de valériane | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0633990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810020 | Carvi noir | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810050 | Graines de cumin | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810060 | Graines d'aneth | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810080 | Fenugrec | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810090 | Noix muscade | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820030 | Carvi | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820040 | Cardamome | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820070 | Gousses de vanille | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820080 | Tamarin | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850020 | Câpres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015020 | Graisse | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017020 | Graisse | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030020 | Canes | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030030 | Oies | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030040 | Cailles | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1030990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,01 | 0,05

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01 | 0,01 | 0,05

b) la colonne relative au carbosulfane est supprimée.

4) À l'annexe V, les colonnes relatives au benfuracarb et au furathiocarbe sont supprimées.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0399. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).