Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative à l'iprodione est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Iprodione (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en iprodione
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
0120010Amandes
0130000
iii) Fruits à pépins
0130010Pommes (pommettes)
0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Nèfles du Japon
0140000
iv) Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)
0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
0151000
a) Raisins de table et raisins de cuve
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
0154010Myrtilles (myrtilles européennes)
0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
0162010Kiwis
0211000
a) Pommes de terre
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine
0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
0220000
ii) Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
0231020Piments et poivrons (chilis)
0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
0232990Autres
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons (kiwanos)
0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
0233030Pastèques
0233990Autres
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
0241020Choux-fleurs
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
0251010Mâche (laitues italiennes)
0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes
0256010Cerfeuil
0256020Ciboulette
0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)
0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
0256060Romarin
0256070Thym (marjolaine, origan)
0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
0256100Estragon (hysope)
0256990Autres
0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)
(+) Notes: L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270070Rhubarbe
0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
0300020Lentilles
0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
0401010Graines de lin
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)
0500010Orge
0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)
0633000
c) Racines
0633010Racines de valériane
0633020Racines de ginseng
0633990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation et une étude sur l'alimentation des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000
i) Tissus
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles
1014990Autres
1015000
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles
1015990Autres
1016000
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016050Abats comestibles
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles
1017990Autres
1020000
ii) Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000
iii) Œufs d'oiseaux
1030010Poules
1030020Canes
1030030Oies
1030040Cailles
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Iprodione (R)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
|
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | 0,01
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | 0,01
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | 6 (+)
| 0110040 | Limettes | 0,01
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | 0,01
| 0110990 | Autres | 0,01
| 0120000 |
ii) Noix
|
| 0120010 | Amandes | 0,2 (+)
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01
| 0120040 | Châtaignes | 0,01
| 0120050 | Noix de coco | 0,01
| 0120060 | Noisettes (avelines) | 0,01
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01
| 0120090 | Pignons | 0,01
| 0120100 | Pistaches | 0,01
| 0120110 | Noix communes | 0,01
| 0120990 | Autres | 0,01
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| (+)
| 0130010 | Pommes (pommettes) | 6
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 6
| 0130030 | Coings | 5
| 0130040 | Nèfles | 5
| 0130050 | Nèfles du Japon | 5
| 0130990 | Autres | 0,01
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| (+)
| 0140010 | Abricots | 6
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 10
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 10
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | 3
| 0140990 | Autres | 0,01
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 20 (+)
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 20 (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| (+)
| 0153010 | Mûres | 30
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | 15
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | 30
| 0153990 | Autres | 0,01
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | 20 (+)
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | 20 (+)
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 20 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | 20 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,01
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 20 (+)
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,01
| 0154990 | Autres | 0,01
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
| 0,01
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis | 5 (+)
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01
| 0162050 | Caïmites | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,01
| 0162990 | Autres | 0,01
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| 0,01
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 (+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves | 0,1 (+)
| 0213020 | Carottes | 10 (+)
| 0213030 | Céleris-raves | 0,01
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 0,06 (+)
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,01
| 0213060 | Panais | 0,5 (+)
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,5 (+)
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,6 (+)
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | 0,01
| 0213110 | Navets | 0,01
| 0213990 | Autres | 0,01
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| (+)
| 0220010 | Aulx | 0,4
| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | 0,2
| 0220030 | Échalotes | 0,2
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 4
| 0220990 | Autres | 0,01
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 5 (+)
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 7 (+)
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 6 (+)
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 4 (+)
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1,5 (+)
| 0233010 | Melons (kiwanos) |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 |
iv) Brassicées
|
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| (+)
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | 25
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,5
| 0241990 | Autres | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| (+)
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,7
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 15
| 0242990 | Autres | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 0,7 (+)
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,01
| 0243990 | Autres | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
|
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 20 (+)
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 25 (+)
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 20 (+)
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 7 (+)
| 0251050 | Cresson de terre | 0,01
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 20 (+)
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 20 (+)
| 0251990 | Autres | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 3 (+)
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 20 (+)
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 2 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,08 (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 2 (+)
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 (+)
| 0260050 | Lentilles | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
|
| 0270010 | Asperges | 0,01
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,01
| 0270040 | Fenouil | 0,01
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,01
| 0270060 | Poireaux | 0,01
| 0270070 | Rhubarbe | 0,15 (+)
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
|
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,4 (+)
| 0300020 | Lentilles | 0,4 (+)
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,2 (+)
| 0300040 | Lupins | 0,02
| 0300990 | Autres | 0,02
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin | 0,06 (+)
| 0401020 | Arachides | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 (+)
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,5 (+)
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,01
| 0401110 | Carthame | 0,01
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,01
| 0401130 | Cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis | 0,01
| 0401150 | Ricin | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge | 2 (+)
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,02
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,02
| 0500050 | Avoine | 0,02
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 10 (+)
| 0500070 | Seigle | 0,02
| 0500080 | Sorgho | 0,02
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,02 (+)
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
|
| 0610000 |
i) Thé
| 0,05
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,05
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
| 2 (+)
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,05
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,05
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d'aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 (+)
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| (+)
| 1010000 |
i) Tissus
|
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,1
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,1
| 1012020 | Graisse | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,2
| 1012040 | Reins | 0,3
| 1012050 | Abats comestibles | 0,3
| 1012990 | Autres | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,1
| 1013020 | Graisse | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,2
| 1013040 | Reins | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles | 0,3
| 1013990 | Autres | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,1
| 1014020 | Graisse | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,2
| 1014040 | Reins | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles | 0,3
| 1014990 | Autres | 0,01
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles | 0,1
| 1015020 | Graisse | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,3
| 1015050 | Abats comestibles | 0,3
| 1015990 | Autres | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles | 0,1
| 1016020 | Graisse | 0,2
| 1016030 | Foie | 1
| 1016040 | Reins | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles | 1
| 1016990 | Autres | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles | 0,1
| 1017020 | Graisse | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,3
| 1017050 | Abats comestibles | 0,3
| 1017990 | Autres | 0,01
| 1020000 |
ii) Lait
|
| 1020010 | Bovins | 0,1
| 1020020 | Ovins | 0,1
| 1020030 | Caprins | 0,1
| 1020040 | Chevaux | 0,05
| 1020990 | Autres | 0,05
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,1
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01
b) les colonnes suivantes concernant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazachlore sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil
Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120010Amandes
0633000
c) Racines
0633010Racines de valériane
0633020Racines de ginseng
0633990Autres
0840000
iv) Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma (safran des Indes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0840990Autres
1000000
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000
i) Tissus
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles
1014990Autres
1015000
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles
1015990Autres
1016000
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016050Abats comestibles
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles
1017990Autres
1020000
ii) Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000
iii) Œufs d'oiseaux
1030010Poules
1030020Canes
1030030Oies
1030040Cailles
1030990Autres
Métaldéhyde
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves
0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
0213050Topinambours (crosnes du Japon)
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine
0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
0213110Navets
0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0240000
iv) Brassicées
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
0242990Autres
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0251000
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
0251010Mâche (laitues italiennes)
0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
0251050Cresson de terre
0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
0251070Moutarde brune
0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
0251990Autres
0252000
b) Épinards et similaires (feuilles)
0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
0252020Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
0252030Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
0252990Autres
0270050Artichauts (fleurs de bananier)
0270060Poireaux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000
i) Tissus
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles
1014990Autres
1015000
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles
1015990Autres
1016000
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles
1017990Autres
1020000
ii) Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000
iii) Œufs d'oiseaux
1030010Poules
1030020Canes
1030030Oies
1030040Cailles
1030990Autres
1050000
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
1060000
vi) Escargots
1070000
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
0213100Rutabagas
0213110Navets
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyprodinil (L) (R) | Métaldéhyde | Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | 0,05 | 0,02
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,02 | |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | |
| 0120010 | Amandes | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | |
| 0130010 | Pommes (pommettes) | 1,5 | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 1,5 | |
| 0130030 | Coings | 1,5 | |
| 0130040 | Nèfles | 0,9 | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,9 | |
| 0130990 | Autres | 0,02 | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 2 | |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 3 | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 5 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | |
| 0153010 | Mûres | 3 | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | 0,02 | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | 3 | |
| 0153990 | Autres | 0,02 | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| 3 | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,02 | |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |
| 0161060 | Kakis | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |
| 0162050 | Caïmites | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,15 (+) | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |
| 0212040 | Arrowroots | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | (+) |
| 0213010 | Betteraves | 1,5 | 0,3 | 0,02
| 0213020 | Carottes | 1,5 | 0,3 | 0,02
| 0213030 | Céleris-raves | 0,3 | 0,3 | 0,02
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 1,5 | 0,3 | 0,15 (+)
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,02 | 0,3 | 0,02
| 0213060 | Panais | 1,5 | 0,3 | 0,02
| 0213070 | Persil à grosse racine | 1,5 | 0,3 | 0,02
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,08 | 0,3 | 0,4 (+)
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 1,5 | 0,3 | 0,02
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,05 | 0,15 (+)
| 0213110 | Navets | 0,02 | 0,3 | 0,15 (+)
| 0213990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,05 |
| 0220010 | Aulx | 0,07 | | 0,06
| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | 0,3 | | 0,02
| 0220030 | Échalotes | 0,07 | | 0,02
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,8 | | 0,02
| 0220990 | Autres | 0,02 | | 0,02
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 1,5 | 0,15 (+) |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 1,5 | 0,05 |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 1,5 | 0,15 (+) |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,02 | 0,05 |
| 0231990 | Autres | 0,02 | 0,05 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 | 0,05 |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,6 | 0,05 |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,02 | 0,05 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,02 | 0,05 |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,02 | (+) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,4 | 0,4 (+)
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,4 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,06
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,4 (+)
| 0242990 | Autres | | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,4 | 0,2 (+)
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,15 | 0,3 (+)
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 15 | 2 (+) | 0,02
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 15 | 2 (+) | 0,02
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,06 | 0,05 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 15 | 2 | 0,1
| 0256010 | Cerfeuil | | |
| 0256020 | Ciboulette | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 2 | 0,4 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,08 | 0,3 |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 2 | 0,4 |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,08 | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | 0,2 | 0,05 |
| 0260990 | Autres | 0,02 | 0,05 |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| | |
| 0270010 | Asperges | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270030 | Céleris | 5 | 0,05 | 0,02
| 0270040 | Fenouil | 0,3 | 0,05 | 0,02
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,02 | 0,07 (+) | 0,06
| 0270060 | Poireaux | 0,02 | 0,5 (+) | 0,06
| 0270070 | Rhubarbe | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |
| 0280990 | Autres | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,2 | 0,02
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,2 | |
| 0300020 | Lentilles | 0,02 | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,1 | |
| 0300040 | Lupins | 0,1 | |
| 0300990 | Autres | 0,02 | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,6 | 0,06
| 0401020 | Arachides | | 0,05 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,6 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,6 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,6 | 0,06
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 0,6 | 0,06
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,6 | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,6 | 0,06
| 0401090 | Graines de coton | | 0,6 | 0,02
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | 0,6 | 0,02
| 0401110 | Carthame | | 0,6 | 0,02
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | 0,6 | 0,06
| 0401130 | Cameline | | 0,6 | 0,06
| 0401140 | Chènevis | | 0,6 | 0,02
| 0401150 | Ricin | | 0,05 | 0,02
| 0401990 | Autres | | 0,05 | 0,02
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | 0,05 | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,05 | 0,02
| 0500010 | Orge | 4 | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,02 | |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,02 | |
| 0500050 | Avoine | 4 | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,02 | |
| 0500070 | Seigle | 0,5 | |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,5 | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,02 | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | 0,1 | 0,1
| 0610000 |
i) Thé
| 0,1 | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,1 | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,1 | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 1,5 (+) | |
| 0633010 | Racines de valériane | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,1 | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,1 | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis | | |
| 0810020 | Carvi noir | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| (+) | |
| 0840010 | Réglisse | 1,5 | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 1,5 | 0,1 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 1,5 | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort | | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 1,5 | 0,1 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1 | 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| (+) | (+) |
| 1010000 |
i) Tissus
| | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,02 | |
| 1011010 | Muscles | | | 0,05
| 1011020 | Graisse | | | 0,05
| 1011030 | Foie | | | 0,2
| 1011040 | Reins | | | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,05
| 1011990 | Autres | | | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,02 | | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,02 | | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,05 | | 0,3
| 1012040 | Reins | 0,05 | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,02 | | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,02 | | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,05 | | 0,3
| 1013040 | Reins | 0,05 | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,02 | | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,02 | | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,02 | | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,05 | | 0,3
| 1014040 | Reins | 0,05 | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,02 | | 0,05
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,02 | | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,02 | | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05 | | 0,3
| 1015040 | Reins | 0,05 | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,02 | | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,02 | | 0,05
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,02 | | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,02 | | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05 | | 0,3
| 1017040 | Reins | 0,05 | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,02 | | 0,05
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poules | | |
| 1030020 | Canes | | |
| 1030030 | Oies | | |
| 1030040 | Cailles | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 | 0,01 | 0,05
2) À l'annexe III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazachlore et au propargite sont supprimées.
3) À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au monoxyde de carbone, au dodémorphe, à l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et au propargite sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Huile d'os
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Monoxyde de carbone
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Dodémorphe
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Propargite (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Huile d'os | Monoxyde de carbone | Dodémorphe | Huile de paraffine (CAS 64742-54-7) | Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) | Propargite (L)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| | | | | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| | | | | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | | | | | 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | | | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | | | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | | | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | | | | | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | | | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | | | | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | | | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| | | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | | | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | | | | | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | | | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| | | | | | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| | | | | | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | | | | | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| | | | | | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| | | | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| | | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| | | | | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| | | | | | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | |
| 0401020 | Arachides | | | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | | |
| 0401110 | Carthame | | | | | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | | |
| 0401150 | Ricin | | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | 0,01 | 0,01 |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0810010 | Anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |
| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1010000 |
i) Tissus
| | | | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | | |
| 1011020 | Graisse | | | | | |
| 1011030 | Foie | | | | | |
| 1011040 | Reins | | | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1011990 | Autres | | | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | | |
| 1012020 | Graisse | | | | | |
| 1012030 | Foie | | | | | |
| 1012040 | Reins | | | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1012990 | Autres | | | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | | |
| 1013020 | Graisse | | | | | |
| 1013030 | Foie | | | | | |
| 1013040 | Reins | | | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1013990 | Autres | | | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | | |
| 1014020 | Graisse | | | | | |
| 1014030 | Foie | | | | | |
| 1014040 | Reins | | | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1014990 | Autres | | | | | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | |
| 1016010 | Muscles | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| | | | | | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| | | | | | 0,01
| 1030010 | Poules | | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| | | | | | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | | | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| | | | | | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
| | | | | | 0,01