Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/400 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 25/02/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2015/400

Adopté le25 février 2015

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 18 considérants, 1 annexe

CELEX32015R0400

RéférenceRèglement (UE) 2015/400, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (18)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'iprodione ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le cyprodinil, le métaldéhyde, le métazachlore et le propargite figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'huile d'os, le monoxyde de carbone, le dodémorphe, l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) et les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) En ce qui concerne l'huile d'os, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil est prévue à la décision 2008/943/CE de la Commission. Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) En ce qui concerne le monoxyde de carbone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/967/CE de la Commission. Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

(4) En ce qui concerne le cyprodinil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux raisins de table et de cuve, aux mûres, aux framboises, aux autres baies et petits fruits, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux aulx, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots (écossés), aux pois (écossés), aux asperges, aux pois (séchés) et aux lupins (séchés). Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux amandes, aux infusions issues de racines, aux épices issues de racines ou rhizomes et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne le dodémorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. L'inclusion du dodémorphe à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/125/CE de la Commission. Conformément au règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission, l'utilisation du dodémorphe est limitée aux plantes ornementales cultivées en serre. Puisque l'utilisation de cette substance n'est autorisée dans l'Union que pour les cultures non comestibles et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers pour des cultures comestibles n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) En ce qui concerne l'iprodione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Dans le cas des LMR relatives aux citrons, aux amandes, aux noisettes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux azeroles, aux kiwis, aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux cucurbitacées (à peau non comestible), aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de Chine, à la mâche, aux scaroles, au cresson, à la roquette, aux laitues, aux feuilles et aux pousses de Brassica spp, aux endives/chicons, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), à la rhubarbe, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de tournesol, au froment, à l'orge, au riz, aux infusions issues de fleurs, aux infusions issues de racines, aux betteraves sucrières et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux céleris-raves, aux rutabagas, aux navets, aux choux verts, au chou-rave, au cresson de terre, aux épinards, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois frais (écossés), aux asperges, aux céleris, au fenouil, aux poireaux, aux graines de colza, aux infusions issues de feuilles, aux épices et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

(7) En ce qui concerne le métaldéhyde, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les fraises, les rutabagas, les asperges, les céleris et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés), aux choux-raves, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'origine animale, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) En ce qui concerne le métazachlore, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. À des fins d'évaluation des risques et de contrôle de l'application de la réglementation, elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d'origine végétale, ainsi que pour les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les aulx, les choux de Bruxelles, les artichauts, les poireaux, les graines de lin, de tournesol, de colza et de moutarde, la bourrache, la cameline et le lait. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives au raifort, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés) et aux choux-raves, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux citrons, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux baies et petits fruits, aux pommes de terre, à la roquette et aux asperges, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

(9) En ce qui concerne l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/617/CE de la Commission. Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) En ce qui concerne les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/616/CE de la Commission. Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) En ce qui concerne le propargite, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription du propargite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission et confirmée par le règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission. Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III du règlement.

(12)

(12) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées.

(13)

(13) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(16)

(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(17)

(17) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(18)

(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 3 octobre 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) la colonne relative à l'iprodione est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Iprodione (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en iprodione

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0120010Amandes

0130000

iii) Fruits à pépins

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Nèfles du Japon

0140000

iv) Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0151000

a) Raisins de table et raisins de cuve

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0154010Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0162010Kiwis

0211000

a) Pommes de terre

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220000

ii) Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020Piments et poivrons (chilis)

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons (kiwanos)

0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030Pastèques

0233990Autres

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0242000

b) Choux pommés

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0251010Mâche (laitues italiennes)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0256990Autres

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)

(+) Notes: L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0270070Rhubarbe

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0401010Graines de lin

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0500010Orge

0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0633000

c) Racines

0633010Racines de valériane

0633020Racines de ginseng

0633990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

0900010Betteraves sucrières

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation et une étude sur l'alimentation des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Iprodione (R)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | 0,01

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | 0,01

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | 6 (+)

| 0110040 | Limettes | 0,01

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | 0,01

| 0110990 | Autres | 0,01

| 0120000 |

ii) Noix

| 0120010 | Amandes | 0,2 (+)

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01

| 0120040 | Châtaignes | 0,01

| 0120050 | Noix de coco | 0,01

| 0120060 | Noisettes (avelines) | 0,01

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01

| 0120090 | Pignons | 0,01

| 0120100 | Pistaches | 0,01

| 0120110 | Noix communes | 0,01

| 0120990 | Autres | 0,01

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| (+)

| 0130010 | Pommes (pommettes) | 6

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 6

| 0130030 | Coings | 5

| 0130040 | Nèfles | 5

| 0130050 | Nèfles du Japon | 5

| 0130990 | Autres | 0,01

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| (+)

| 0140010 | Abricots | 6

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 10

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 10

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | 3

| 0140990 | Autres | 0,01

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 20 (+)

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 20 (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| (+)

| 0153010 | Mûres | 30

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | 15

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | 30

| 0153990 | Autres | 0,01

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | 20 (+)

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | 20 (+)

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 20 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | 20 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01

| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,01

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 20 (+)

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,01

| 0154990 | Autres | 0,01

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0,01

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis | 5 (+)

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion | 0,01

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01

| 0162050 | Caïmites | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,01

| 0162990 | Autres | 0,01

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0,01

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,05 (+)

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves | 0,1 (+)

| 0213020 | Carottes | 10 (+)

| 0213030 | Céleris-raves | 0,01

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 0,06 (+)

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,01

| 0213060 | Panais | 0,5 (+)

| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,5 (+)

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,6 (+)

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | 0,01

| 0213110 | Navets | 0,01

| 0213990 | Autres | 0,01

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| (+)

| 0220010 | Aulx | 0,4

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | 0,2

| 0220030 | Échalotes | 0,2

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 4

| 0220990 | Autres | 0,01

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 5 (+)

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 7 (+)

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 6 (+)

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 4 (+)

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 1,5 (+)

| 0233010 | Melons (kiwanos) |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| (+)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | 25

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,5

| 0241990 | Autres | 0,01

| 0242000 |

b) Choux pommés

| (+)

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,7

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 15

| 0242990 | Autres | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 0,7 (+)

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,01

| 0243990 | Autres | 0,01

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 20 (+)

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 25 (+)

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 20 (+)

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 7 (+)

| 0251050 | Cresson de terre | 0,01

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 20 (+)

| 0251070 | Moutarde brune | 0,01

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 20 (+)

| 0251990 | Autres | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 3 (+)

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 20 (+)

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 2 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,08 (+)

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 2 (+)

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 (+)

| 0260050 | Lentilles | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0270010 | Asperges | 0,01

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,01

| 0270030 | Céleris | 0,01

| 0270040 | Fenouil | 0,01

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,01

| 0270060 | Poireaux | 0,01

| 0270070 | Rhubarbe | 0,15 (+)

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01

| 0270990 | Autres | 0,01

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,4 (+)

| 0300020 | Lentilles | 0,4 (+)

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,2 (+)

| 0300040 | Lupins | 0,02

| 0300990 | Autres | 0,02

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin | 0,06 (+)

| 0401020 | Arachides | 0,01

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 (+)

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,5 (+)

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,01

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,01

| 0401110 | Carthame | 0,01

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,01

| 0401130 | Cameline | 0,01

| 0401140 | Chènevis | 0,01

| 0401150 | Ricin | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,01

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,01

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0500010 | Orge | 2 (+)

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,02

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,02

| 0500050 | Avoine | 0,02

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 10 (+)

| 0500070 | Seigle | 0,02

| 0500080 | Sorgho | 0,02

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,02 (+)

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0610000 |

i) Thé

| 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,05

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,05

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 2 (+)

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,05

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d'aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,1 (+)

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01

| 0900990 | Autres | 0,01

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| (+)

| 1010000 |

i) Tissus

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,1

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,1

| 1012020 | Graisse | 0,1

| 1012030 | Foie | 0,2

| 1012040 | Reins | 0,3

| 1012050 | Abats comestibles | 0,3

| 1012990 | Autres | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,1

| 1013020 | Graisse | 0,1

| 1013030 | Foie | 0,2

| 1013040 | Reins | 0,3

| 1013050 | Abats comestibles | 0,3

| 1013990 | Autres | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,1

| 1014020 | Graisse | 0,1

| 1014030 | Foie | 0,2

| 1014040 | Reins | 0,3

| 1014050 | Abats comestibles | 0,3

| 1014990 | Autres | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles | 0,1

| 1015020 | Graisse | 0,1

| 1015030 | Foie | 0,2

| 1015040 | Reins | 0,3

| 1015050 | Abats comestibles | 0,3

| 1015990 | Autres | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles | 0,1

| 1016020 | Graisse | 0,2

| 1016030 | Foie | 1

| 1016040 | Reins | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles | 1

| 1016990 | Autres | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles | 0,1

| 1017020 | Graisse | 0,1

| 1017030 | Foie | 0,2

| 1017040 | Reins | 0,3

| 1017050 | Abats comestibles | 0,3

| 1017990 | Autres | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 1020010 | Bovins | 0,1

| 1020020 | Ovins | 0,1

| 1020030 | Caprins | 0,1

| 1020040 | Chevaux | 0,05

| 1020990 | Autres | 0,05

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,1

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01

b) les colonnes suivantes concernant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazachlore sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)liposoluble

Cyprodinil (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil

Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010Amandes

0633000

c) Racines

0633010Racines de valériane

0633020Racines de ginseng

0633990Autres

0840000

iv) Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma (safran des Indes)

0840040Raifort

0840990Autres

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

Métaldéhyde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050Topinambours (crosnes du Japon)

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213110Navets

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0240000

iv) Brassicées

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242000

b) Choux pommés

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990Autres

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0251000

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

0251010Mâche (laitues italiennes)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050Cresson de terre

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070Moutarde brune

0251990Autres

0252000

b) Épinards et similaires (feuilles)

0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990Autres

0270050Artichauts (fleurs de bananier)

0270060Poireaux

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213100Rutabagas

0213110Navets

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0840040Raifort»

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,05 | 0,02

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,02 | |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,02 | |

| 0120010 | Amandes | (+) | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | 1,5 | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | 1,5 | |

| 0130030 | Coings | 1,5 | |

| 0130040 | Nèfles | 0,9 | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,9 | |

| 0130990 | Autres | 0,02 | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 2 | |

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 3 | |

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 5 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | |

| 0153010 | Mûres | 3 | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | 0,02 | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | 3 | |

| 0153990 | Autres | 0,02 | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 3 | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,02 | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |

| 0162050 | Caïmites | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 0,15 (+) | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | (+) |

| 0213010 | Betteraves | 1,5 | 0,3 | 0,02

| 0213020 | Carottes | 1,5 | 0,3 | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves | 0,3 | 0,3 | 0,02

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | 1,5 | 0,3 | 0,15 (+)

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | 0,02 | 0,3 | 0,02

| 0213060 | Panais | 1,5 | 0,3 | 0,02

| 0213070 | Persil à grosse racine | 1,5 | 0,3 | 0,02

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | 0,08 | 0,3 | 0,4 (+)

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | 1,5 | 0,3 | 0,02

| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,05 | 0,15 (+)

| 0213110 | Navets | 0,02 | 0,3 | 0,15 (+)

| 0213990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | 0,05 |

| 0220010 | Aulx | 0,07 | | 0,06

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | 0,3 | | 0,02

| 0220030 | Échalotes | 0,07 | | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,8 | | 0,02

| 0220990 | Autres | 0,02 | | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | 0,02

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 1,5 | 0,15 (+) |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 1,5 | 0,05 |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 1,5 | 0,15 (+) |

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,02 | 0,05 |

| 0231990 | Autres | 0,02 | 0,05 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,5 | 0,05 |

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,6 | 0,05 |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,02 | 0,05 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,02 | 0,05 |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02 | (+) |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | 0,4 | 0,4 (+)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | 0,4 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,06

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | 0,4 (+)

| 0242990 | Autres | | | 0,02

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 0,4 | 0,2 (+)

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 0,15 | 0,3 (+)

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 15 | 2 (+) | 0,02

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 15 | 2 (+) | 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,06 | 0,05 | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 15 | 2 | 0,1

| 0256010 | Cerfeuil | | |

| 0256020 | Ciboulette | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 2 | 0,4 |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,08 | 0,3 |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 2 | 0,4 |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,08 | 0,3 |

| 0260050 | Lentilles | 0,2 | 0,05 |

| 0260990 | Autres | 0,02 | 0,05 |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | |

| 0270010 | Asperges | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270030 | Céleris | 5 | 0,05 | 0,02

| 0270040 | Fenouil | 0,3 | 0,05 | 0,02

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,02 | 0,07 (+) | 0,06

| 0270060 | Poireaux | 0,02 | 0,5 (+) | 0,06

| 0270070 | Rhubarbe | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | 0,2 | 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,2 | |

| 0300020 | Lentilles | 0,02 | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,1 | |

| 0300040 | Lupins | 0,1 | |

| 0300990 | Autres | 0,02 | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02 | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,6 | 0,06

| 0401020 | Arachides | | 0,05 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,6 | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,6 | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,6 | 0,06

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 0,6 | 0,06

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,6 | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,6 | 0,06

| 0401090 | Graines de coton | | 0,6 | 0,02

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | 0,6 | 0,02

| 0401110 | Carthame | | 0,6 | 0,02

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | 0,6 | 0,06

| 0401130 | Cameline | | 0,6 | 0,06

| 0401140 | Chènevis | | 0,6 | 0,02

| 0401150 | Ricin | | 0,05 | 0,02

| 0401990 | Autres | | 0,05 | 0,02

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | 0,05 | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | 0,05 | 0,02

| 0500010 | Orge | 4 | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,02 | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,02 | |

| 0500050 | Avoine | 4 | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,02 | |

| 0500070 | Seigle | 0,5 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,5 | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,02 | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | 0,1 | 0,1

| 0610000 |

i) Thé

| 0,1 | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,1 | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,1 | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,1 | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 1,5 (+) | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,1 | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,1 | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,1 | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| (+) | |

| 0840010 | Réglisse | 1,5 | 0,1 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 1,5 | 0,1 | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 1,5 | 0,1 | 0,1

| 0840040 | Raifort | | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 1,5 | 0,1 | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,1 | 0,1

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| (+) | (+) |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,02 | |

| 1011010 | Muscles | | | 0,05

| 1011020 | Graisse | | | 0,05

| 1011030 | Foie | | | 0,2

| 1011040 | Reins | | | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,05

| 1011990 | Autres | | | 0,05

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | 0,02 | | 0,05

| 1012020 | Graisse | 0,02 | | 0,05

| 1012030 | Foie | 0,05 | | 0,3

| 1012040 | Reins | 0,05 | | 0,05

| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05

| 1012990 | Autres | 0,02 | | 0,05

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | 0,02 | | 0,05

| 1013020 | Graisse | 0,02 | | 0,05

| 1013030 | Foie | 0,05 | | 0,3

| 1013040 | Reins | 0,05 | | 0,05

| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05

| 1013990 | Autres | 0,02 | | 0,05

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | 0,02 | | 0,05

| 1014020 | Graisse | 0,02 | | 0,05

| 1014030 | Foie | 0,05 | | 0,3

| 1014040 | Reins | 0,05 | | 0,05

| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05

| 1014990 | Autres | 0,02 | | 0,05

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | 0,02 | | 0,05

| 1015020 | Graisse | 0,02 | | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,05 | | 0,3

| 1015040 | Reins | 0,05 | | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,02 | | 0,05

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 0,02 | | 0,05

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | 0,02 | | 0,05

| 1017020 | Graisse | 0,02 | | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,05 | | 0,3

| 1017040 | Reins | 0,05 | | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,02 | | 0,05

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,01 | 0,05

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,01 | 0,05

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,01 | 0,05

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,01 | 0,05

2) À l'annexe III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazachlore et au propargite sont supprimées.

3) À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au monoxyde de carbone, au dodémorphe, à l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et au propargite sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Huile d'os

0840040Raifort

Monoxyde de carbone

0840040Raifort

Dodémorphe

0840040Raifort

Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)

0840040Raifort

Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)

0840040Raifort

Propargite (L)

0840040Raifort»

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| | | | | | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | | | 0,01

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | | | 0,01

| 0140010 | Abricots | | | | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | |

| 0161060 | Kakis | | | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | |

| 0163100 | Durions | | | | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | | | | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | | | 0,01

| 0220010 | Aulx | | | | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons, oignons argentés) | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | | | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | | | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | | | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | | | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | | | | | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| | | | | | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| | | | | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | | | | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | | | | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | | | | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | | | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | | |

| 0270030 | Céleris | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | 0,01 | 0,01 |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0810010 | Anis | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1010000 |

i) Tissus

| | | | | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | |

| 1011010 | Muscles | | | | | |

| 1011020 | Graisse | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | |

| 1012010 | Muscles | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | |

| 1013010 | Muscles | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | |

| 1014010 | Muscles | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | |

| 1015010 | Muscles | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | | |

| 1016010 | Muscles | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | |

| 1017010 | Muscles | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| | | | | | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| | | | | | 0,01

| 1030010 | Poules | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | | | | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | | | | | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | | | | | 0,01