(7) En ce qui concerne le métaldéhyde, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les fraises, les rutabagas, les asperges, les céleris et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés), aux choux-raves, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'origine animale, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2015/400 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/400
RattachementRèglement (UE) 2015/400
Versionacte d'origine du 25/02/2015 (CELEX 32015R0400)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.