(3) S'agissant du cyazofamide, une demande similaire a été introduite pour les raisins. S'agissant du difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons et les aubergines. S'agissant de la fenpyrazamine, une demande similaire a été introduite pour les abricots, les cerises, les pêches et les prunes. S'agissant du formétanate, une demande similaire a été introduite pour les fraises. S'agissant du penconazole, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. S'agissant de la pymétrozine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles. S'agissant de la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les racines de chicorée. S'agissant du tau-fluvalinate, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les raisins, les tomates, les aubergines, les melons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux-raves, les artichauts et les laitues et autres salades similaires. S'agissant du tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot.
Règlement (UE) 2015/401 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/401
RattachementRèglement (UE) 2015/401
Versionacte d'origine du 25/02/2015 (CELEX 32015R0401)
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