Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/401 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 25/02/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2015/401
Adopté le25 février 2015
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32015R0401
RéférenceRèglement (UE) 2015/401, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (15)
(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, de cyazofamide, de formétanate, de pymétrozine, de pyraclostrobine et de tébuconazole figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le chromafénozide, le dicamba, le difénoconazole, la fenpyrazamine, le fluazinam, la nicotine et le tau-fluvalinate figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chromafénozide sur les fruits à pépins et les raisins, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) S'agissant du cyazofamide, une demande similaire a été introduite pour les raisins. S'agissant du difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons et les aubergines. S'agissant de la fenpyrazamine, une demande similaire a été introduite pour les abricots, les cerises, les pêches et les prunes. S'agissant du formétanate, une demande similaire a été introduite pour les fraises. S'agissant du penconazole, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. S'agissant de la pymétrozine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles. S'agissant de la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les racines de chicorée. S'agissant du tau-fluvalinate, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les raisins, les tomates, les aubergines, les melons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux-raves, les artichauts et les laitues et autres salades similaires. S'agissant du tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation de l'acétamipride sur les abricots et les noix. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

(5) Des demandes similaires ont aussi été introduites pour l'utilisation du dicamba sur les fèves de soja génétiquement modifié et du fluazinam sur les racines de ginseng. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(6)

(6) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

(7) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(8)

(8) Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la fenpyrazamine sur les pêches, aucune modification de la LMR existante n'était requise. Pour ce qui est de l'utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots et les tomates, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

(9) En ce qui concerne le dicamba, aucun résidu n'a été décelé à la récolte des fèves de soja tolérant au dicamba. L'Autorité a conclu que parmi les résidus relevés dans ces fèves, l'élément à prendre en compte était le métabolite acide 3,6-dichlorosalicylique.

(10)

(10) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(11)

(11) S'agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies pour les champignons sauvages séchés jusqu'au 30 novembre 2014 par le règlement (UE) no 897/2012 de la Commission, conformément à l'article 16, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, dans l'attente de la soumission et de l'examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur ces produits. La Commission a pris connaissance d'un projet de recherche visant à identifier l'origine de la nicotine présente sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR jusqu'au 19 octobre 2016.

(12)

(12) En ce qui concerne le formétanate, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) no 61/2014 de la Commission, qui ramène la LMR pour les fraises à la limite de détermination à partir du 14 août 2014. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.

(13)

(13) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

(14) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 1er novembre 2014. Toutefois, s'agissant de la LMR pour le formétanate dans les fraises, il s'applique à partir du 14 août 2014.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) à l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, au cyazofamide, au formétanate, au penconazole, à la pymétrozine, à la pyraclostrobine et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Acétamipride (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride — Code 1000000, sauf 1040000: somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 5 février 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1000000

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i) Tissus

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1040000

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Cyazofamide

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0211000

a) Pommes de terre

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons (kiwanos)

0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate.

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Pymétrozine (A) (R)

(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont déterminé que les étalons de référence pour la 6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate n'étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des étalons de référence visés dans la première phrase s'ils sont disponibles sur le marché au plus tard le 23 avril 2015, ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché desdits étalons de référence à cette date, le cas échéant.

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Pymétrozine — code 1020000: pymétrozine,6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate, exprimés en pymétrozine.

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0110000

i) Agrumes

0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040Limettes

0110050Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0140010Abricots

0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0153010Mûres

0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0154010Myrtilles (myrtilles européennes)

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0211000

a) Pommes de terre

0213030Céleris-raves

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020Piments et poivrons (chilis)

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040Gombos (camboux)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons (kiwanos)

0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0234000

d) Maïs doux (maïs nain)

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâche (laitues italiennes)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050Cresson de terre

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070Moutarde brune

0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030Céleris

0270040Fenouil

0270050Artichauts (fleurs de bananier)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0631000

a) Fleurs

0631010Fleurs de camomille

0631020Fleurs d'hibiscus

0631030Pétales de rose

0631040Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles

0632010Feuilles de fraisier

0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030Maté

0632990Autres

0700000

7. HOUBLON (séché)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Pyraclostrobine (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.

0151010Raisins de table

0270030Céleris

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.

0620000

ii) Grains de café

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Tébuconazole (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole — code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0151020Raisins de cuve

0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153990Autres

0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0233010Melons (Kiwanos)

0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030Céleris

0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0700000

7 HOUBLON (séché)

0810000

i) Graines

0810010Anis

0810020Carvi noir

0810030Graines de céleri (graines de livèche)

0810040Graines de coriandre

0810050Graines de cumin

0810060Graines d'aneth

0810070Graines de fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820030Carvi

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Cyazofamide | Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate | Penconazole (L) | Pymétrozine (A) (R) | Pyraclostrobine (L) | Tébuconazole (R)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,9 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,3 (+) | |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | 1 | 5

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | 2 | 0,9

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | 1 | 5

| 0110040 | Limettes | | | | | | 1 | 5

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | 1 | 5

| 0110990 | Autres | | | | | | 1 | 5

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,07 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | | 0,05

| 0120010 | Amandes | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | 0,05 | 0,02 |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | 0,05 | 0,02 |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120090 | Pignons | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0120100 | Pistaches | | | | | 0,02 | 1 |

| 0120110 | Noix communes | | | | | 0,05 | 0,02 |

| 0120990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,8 | 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,5 |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | (+) | | 0,3

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | (+) | | 0,3

| 0130030 | Coings | | | | | | | 0,5

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | 0,5

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | 0,5

| 0130990 | Autres | | | | | | | 0,5

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | 0,01 | 0,01 | | | |

| 0140010 | Abricots | 0,8 | | | 0,1 | 0,03 (+) | 1 | 0,6

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 1.5 | | | 0,05 | 0,02 | 3 | 1 (+)

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 0,8 | | | 0,1 | 0,03 (+) | 0,3 | 0,6

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | 0,03 | | | 0,05 | 0,02 | 0,8 | 1

| 0140990 | Autres | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,5 | 2 | 0,1 | 0,2 | 0,02 | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | 1 (+) | 0,5

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | 2 | 1 (+)

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,5 | 0,01 | 0,4 | 0,5 | 0,3 (+) | 1.5 | 0,02

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 2 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,5

| 0153010 | Mûres | | | | 0,1 | 3 (+) | 3 |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | 0,05 | 0,02 | 2 | (+)

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | 0,1 | 3 (+) | 3 |

| 0153990 | Autres | | | | 0,05 | 0,02 | 2 | (+)

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | 0,01 | 0,01 | | | | 1.5

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | 2 | | | 0,05 | 0,7 (+) | 4 |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | 2 | | | 0,05 | 0,02 | 3 |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 2 | | | 0,5 | 0,7 (+) | 3 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | 2 | | | 0,05 | 0,7 (+) | 3 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | | | | 0,02 | 3 |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | 2 | | | | 0,02 | 3 |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,01 | | | | 0,7 (+) | 3 |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 2 | | | | 0,02 | 3 |

| 0154990 | Autres | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 3 |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | 0,02 |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161020 | Figues | 0,03 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,05

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161060 | Kakis | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0161990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | 0,02

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | | 0,02

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | 1

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | | 0,02

| 0162050 | Caïmites | | | | | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | | | 0,02

| 0162990 | Autres | | | | | | | 0,02

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0,01 | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | 0,05 | 0,02 | 0,02

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,05

| 0163030 | Mangues | | | | | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0163040 | Papayes | | | | | 0,02 | 0,07 | 2

| 0163050 | Grenades | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163080 | Ananas | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163100 | Durions | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0163990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,02 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,01 (+) | | | (+) | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | 0,01 | | | | 0,1 | 0,02

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | | | | 0,5 | 0,4

| 0213030 | Céleris-raves | | 0,01 | | | (+) | 0,3 | 0,5

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | 0,1 | | | | 0,3 | 0,4

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | 0,01 | | | | 0,06 | 0,02

| 0213060 | Panais | | 0,01 | | | | 0,3 | 0,4

| 0213070 | Persil à grosse racine | | 0,01 | | | | 0,1 | 0,4

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | 0,01 | | | (+) | 0,5 | 0,02

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | 0,01 | | | | 0,1 | 0,4 (+)

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | | | | 0,02 | 0,3

| 0213110 | Navets | | 0,01 | | | | 0,02 | 0,3

| 0213990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | |

| 0220010 | Aulx | 0,02 | | | | | 0,3 | 0,1

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | 0,02 | | | | | 1.5 | 0,1

| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | | | | 0,3 | 0,05

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01 | | | | | 1.5 | 0,6

| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,02

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,2 | 0,6 (+) | 0,3 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,3 | 0,9

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,2 | 3 (+) | 0,5 | 0,6

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,2 | 0,01 | 0,3 | 0,1 | 0,5 (+) | 0,3 | 0,4 (+)

| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,2 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 (+) | 0,02 | 0,02

| 0231990 | Autres | 0,2 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 | 0,2 (+) | | 0,1 | 1 (+) | 0,5 |

| 0232010 | Concombres | | | 0,01 | | | | 0,2

| 0232020 | Cornichons | | | 0,3 | | | | 0,02

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | 0,01 | | | | 0,2

| 0232990 | Autres | | | 0,01 | | | | 0,02

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,2 | 0,15 (+) | 0,3 | 0,1 | 0,3 (+) | 0,5 |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | 0,2 (+)

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | 0,15

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,15

| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,15

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 (+) | 0,02 | 0,6

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0,4 | | | | 0,03 (+) | 0,1 |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | | | 0,15

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | 0,05

| 0241990 | Autres | | | | | | | 0,02

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | 0,7

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | | | 0,08 (+) | 0,3 |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 0,7 | | | | 0,05 (+) | 0,2 |

| 0242990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,01 | | | | 0,2 (+) | 1.5 | 0,02

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | | | | 0,02 (+) | 0,02 | 0,02

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | | | 0,05 | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | 0,01 | 0,01 | | | | 0,5

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 3 | | | | 3 (+) | 10 |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 3 | | | | 3 (+) | 2 |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 1.5 | | | | 0,6 (+) | 0,4 |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 3 | | | | 0,6 (+) | 10 |

| 0251050 | Cresson de terre | 3 | | | | 3 (+) | 10 |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 3 | | | | 3 (+) | 10 |

| 0251070 | Moutarde brune | 3 | | | | 0,6 (+) | 10 |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 3 | | | | 3 (+) | 10 |

| 0251990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | 10 |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | 5 | | | | 0,6 (+) | 0,5 |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 3 | | | | 0,4 (+) | 0,02 |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | 3 | | | | 0,6 (+) | 0,5 |

| 0252990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,15

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 3 | 0,02 | 0,02 | | 3 | 2 |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | (+) | | 0,05

| 0256020 | Ciboulette | | | | | (+) | | 2

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | (+) | | 0,05

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | (+) | | 2

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | (+) | | 0,05

| 0256060 | Romarin | | | | | (+) | | 0,05

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | (+) | | 0,05

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | (+) | | 0,05

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | (+) | | 0,05

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | (+) | | 0,05

| 0256990 | Autres | | | | | | | 0,05

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 0,15 | | | | 2 (+) | | 2 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,3 | | | | 0,02 (+) | | 2 (+)

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 0,4 | | | | 0,02 (+) | | 2 (+)

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0260990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,02

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | 0,01 | 0,01 | | | |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0270030 | Céleris | 1.5 | | | 0,05 | 0,04 (+) | 0,02 (+) | 0,5 (+)

| 0270040 | Fenouil | 0,01 | | | 0,05 | 0,04 (+) | 0,02 | 0,02

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,7 | | | 0,2 | 0,02 (+) | 2 | 0,6

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,7 | 0,6

| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0270990 | Autres | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | |

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,07 | | | | | 0,3 | 0,3

| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | | | | 0,5 | 0,2

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,07 | | | | | 0,3 | 0,2

| 0300040 | Lupins | 0,01 | | | | | 0,05 | 0,2

| 0300990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,3 | 0,2

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,6

| 0401020 | Arachides | 0,01 | | | | 0,02 | 0,04 | 0,15

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,2

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | | | 0,02 | 0,3 | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,2 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,5

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,15

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,3

| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | | | 0,03 | 0,3 | 2

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0401110 | Carthame | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,02

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,02

| 0401130 | Cameline | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,3

| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0401150 | Ricin | 0,01 | | | | 0,02 | 0,2 | 0,02

| 0401990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0,01 | | | | 0,05 | 0,02 |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | | | | | | | 0,02

| 0402990 | Autres | | | | | | | 0,02

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | |

| 0500010 | Orge | 0,01 | | | | | 1 | 2

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,02

| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,02

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,02

| 0500050 | Avoine | 0,01 | | | | | 1 | 2

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,01 | | | | | 0,02 | 1 (+)

| 0500070 | Seigle | 0,01 | | | | | 0,2 | 0,1

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | | | | 0,5 | 0,02

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,03 | | | | | 0,2 | 0,1

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,02

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | |

| 0610000 |

i) Thé

| | | | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | 0,1 | 0,3 (+) | 0,1

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | 0,1 | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | 5 (+) | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | 5 (+) | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | 0,1 | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | 0,1 | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | | | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 15 (+) | 15 | 40 (+)

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 1.5 (+)

| 0810010 | Anis | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | 0,05

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | | 0,05

| 0820030 | Carvi | | | | | | | 1.5 (+)

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | 0,05

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | 0,05

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | | 0,05

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | 0,05

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | 0,05

| 0820990 | Autres | | | | | | | 0,05

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,2 |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 0,02 |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,08 |

| 0900990 | Autres | | | | | | 0,02 |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| (+) | | | | | |

| 1010000 |

i) Tissus

| | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1011020 | Graisse | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1011030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1011040 | Reins | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1011990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1012020 | Graisse | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1012030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1012040 | Reins | 0,2 | | | | | | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1012990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1013020 | Graisse | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1013030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1013040 | Reins | 0,2 | | | | | | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1013990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1014020 | Graisse | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1014030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1014040 | Reins | 0,2 | | | | | | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1014990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1015020 | Graisse | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1015030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1015040 | Reins | 0,2 | | | | | | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1015990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | | | | | 0,1

| 1016010 | Muscles | 0,02 | | | | | |

| 1016020 | Graisse | 0,02 | | | | | |

| 1016030 | Foie | 0,1 | | | | | |

| 1016040 | Reins | 0,1 | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | |

| 1016990 | Autres | 0,02 | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1017020 | Graisse | 0,05 | | | | | | 0,1

| 1017030 | Foie | 0,1 | | | | | | 0,2

| 1017040 | Reins | 0,2 | | | | | | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | | | | | 0,2

| 1017990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,1

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 1030010 | Poules | | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,1

2) l'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, les colonnes relatives au chromafénozide, au dicamba, au difénoconazole, à la fenpyrazamine, au fluazinam, à la nicotine et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Chromafénozide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Dicamba

(+) La LMR suivante s'applique aux fèves de soja tolérant au dicamba: 0,4 mg/kg de l'acide 3,6-dichlorosalicylique et de ses conjugués, exprimés en acide 3,6-dichlorosalicylique.

0401070Fèves de soja

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Difénoconazole

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fenpyrazamine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluazinam (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Nicotine

(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0154050Cynorrhodons

0256000

f) Fines herbes

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0256990Autres

(+) Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0280020Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

(+) Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0610000

i) Thé

0630000

iii) Infusions (séchées)

0631000

a) Fleurs

0631010Fleurs de camomille

0631020Fleurs d'hibiscus

0631030Pétales de rose

0631040Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles

0632010Feuilles de fraisier

0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Racines de valériane

0633020Racines de ginseng

0633990Autres

0639000

d) Autres infusions

0800000

8. ÉPICES

0810000

i) Graines

0810010Anis

0810020Carvi noir

0810030Graines de céleri (graines de livèche)

0810040Graines de coriandre

0810050Graines de cumin

0810060Graines d'aneth

0810070Graines de fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000

ii) Fruits et baies

0820010Poivre de la Jamaïque

0820020Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070Gousses de vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0830000

iii) Écorces

0830010Cannelle (cannelle de Chine)

0830990Autres

0840000

iv) Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma (safran des Indes)

0840040Raifort

0840990Autres

0850000

v) Boutons

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0850990Autres

0860000

vi) Stigmates de fleurs

0860010Safran

0860990Autres

0870000

vii) Arille

0870010Macis

0870990Autres

Tau-fluvalinate (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chromafénozide | Dicamba | Difénoconazole | Fenpyrazamine | Fluazinam (L) | Nicotine | Tau-fluvalinate (L)

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | | 0,1

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0120010 | Amandes | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,5 | | | 0,01 | | | 0,1

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | |

| 0130030 | Coings | | 0,05 | 0,4 | | 0,05 | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,05 | 0,5 | | 0,05 | |

| 0130990 | Autres | | 0,05 | 0,2 | | 0,05 | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,01 | 0,05 | | | 0,05 | |

| 0140010 | Abricots | | | 0,5 | 5 | | | 0,1

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,3 | 4 | | | 0,5

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 0,5 | 4 | | | 0,1

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,5 | 3 | | | 0,3

| 0140990 | Autres | | | 0,1 | 0,01 | | | 0,01

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | 0,05 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 1,5 | | 0,5 | 3 | | | 1

| 0151010 | Raisins de table | | | | | 0,05 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | 3 | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | | 0,4 | 3 | 0,05 | | 0,5

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,5

| 0153010 | Mûres | | | 1.5 | | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | 0,1 | | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | 1.5 | | | |

| 0153990 | Autres | | | 0,1 | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0,01 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,5

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | 0,1 | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | 0,1 | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,2 | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | | 0,1 | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,1 | | | 0,3 (+) |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | 0,1 | | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | 0,1 | | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | | 0,1 | | | |

| 0154990 | Autres | | | 0,1 | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,1 | | | |

| 0161020 | Figues | | | 0,1 | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | 2 | | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | 0,1 | | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | 0,1 | | | |

| 0161060 | Kakis | | | 0,1 | | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | 0,1 | | | |

| 0161990 | Autres | | | 0,1 | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | 0,1 | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | |

| 0162050 | Caïmites | | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,1 | | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | 0,1 | | | |

| 0163030 | Mangues | | | 0,1 | | | |

| 0163040 | Papayes | | | 0,2 | | | |

| 0163050 | Grenades | | | 0,1 | | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | | 0,1 | | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | 0,1 | | | |

| 0163080 | Ananas | | | 0,1 | | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | | 0,1 | | | |

| 0163100 | Durions | | | 0,1 | | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | 0,1 | | | |

| 0163990 | Autres | | | 0,1 | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0,01 | | | | 0,05 | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | 0,05 | | 0,01 | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,1 | | | | 0,01

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,1 | | | | 0,01

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | |

| 0212040 | Arrowroots | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,4 | | | | 0,02

| 0213020 | Carottes | | | 0,4 | | | | 0,02

| 0213030 | Céleris-raves | | | 2 | | | | 0,01

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213060 | Panais | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213110 | Navets | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0213990 | Autres | | | 0,4 | | | | 0,01

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | 0,05 | | 0,01 | | | 0,01

| 0220010 | Aulx | | | 0,5 | | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | 0,5 | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | 0,5 | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | 5 | | | |

| 0220990 | Autres | | | 0,5 | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 0,05 | | | | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | 2 | 3 | | | 0,1

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | 0,8 | 3 | | | 0,01

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | 0,6 | 3 | | | 0,15

| 0231040 | Gombos (camboux) | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0231990 | Autres | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,05 | 0,3 | 0,7 | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | 0,05

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | 0,01

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | | | 0,01

| 0232990 | Autres | | | | | | | 0,01

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,05 | 0,2 | 0,01 | | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | 0,09

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,01

| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | 0,07 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | 0,05 | | 0,01 | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | 1 | | | | 0,4

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,2 | | | | 0,1

| 0241990 | Autres | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,2 | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | 0,1

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | | | 0,2

| 0242990 | Autres | | | | | | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 2 | | | | 0,01

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,05 | | | | 0,07

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | | | 0,01 | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| | 0,05 | | | | | 0,7

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | 0,05 | | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | 3 | | | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | 0,05 | | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | 0,05 | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | 0,05 | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | 2 | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | 0,05 | | | |

| 0251990 | Autres | | | 0,05 | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | 0,05 | | | | | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | 2 | | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | 2 | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | 0,2 | | | |

| 0252990 | Autres | | | 0,05 | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| | 0,05 | 0,05 | | | | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| | 0,05 | 0,5 | | | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | 0,05 | 0,08 | | | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | 4 | | | | 0,4 (+) | 0,01

| 0256010 | Cerfeuil | | | 10 | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | 2 | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | 10 | | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | 10 | | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | 2 | | | |

| 0256060 | Romarin | | | 2 | | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | 2 | | | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | 2 | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | 2 | | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | | 2 | | | |

| 0256990 | Autres | | | 2 | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| | 0,05 | | 0,01 | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | 1 | | | | 0,1

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 1 | | | | 0,1

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | 1 | | | | 0,5

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 1 | | | | 0,5

| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0260990 | Autres | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| | | | 0,01 | | |

| 0270010 | Asperges | | 5 | 0,05 | | | | 0,01

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | 0,05 | 4 | | | | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 0,05 | 5 | | | | 0,01

| 0270040 | Fenouil | | 0,05 | 5 | | | | 0,01

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | 0,05 | 1 | | | | 0,8

| 0270060 | Poireaux | | 0,05 | 0,5 | | | | 0,1

| 0270070 | Rhubarbe | | 0,05 | 0,3 | | | | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,01

| 0280000 |

viii) Champignons

| | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | 0,04 (+) |

| 0280990 | Autres | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05 | |

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0300020 | Lentilles | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | 0,1 | | | | 0,02

| 0300040 | Lupins | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0300990 | Autres | | | 0,05 | | | | 0,01

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05 | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | 0,2 | | | | 0,02

| 0401020 | Arachides | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,05 | | | | 0,1

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | 0,5 | | | | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | | (+) | 0,05 | | | | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,2 | | | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | | | 0,05 | | | | 0,1

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401110 | Carthame | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401130 | Cameline | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401140 | Chènevis | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401150 | Ricin | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0401990 | Autres | | | 0,05 | | | | 0,02

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | | 2 | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,05 | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,05 | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | 0,05 | | | |

| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | | | 0,01 | 0,05 | |

| 0500010 | Orge | | 7 | 0,05 | | | | 0,5

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | 0,3 | 0,05 | | | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,5 | 0,05 | | | | 0,1

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,3 | 0,05 | | | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,5 | 0,05 | | | | 0,5

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | 0,3 | 3 | | | | 0,01

| 0500070 | Seigle | | 0,5 | 0,1 | | | | 0,05

| 0500080 | Sorgho | | 4 | 0,05 | | | | 0,01

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | 2 | 0,1 | | | | 0,05

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | 0,3 | 0,05 | | | | 0,05

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,02 | | | 0,01 | | | 0,01

| 0610000 |

i) Thé

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,6 (+) |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | 20 | | | 0,5 (+) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 40 | | | 0,05 | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | 40 | | | 0,05 | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,05 | | | | |

| 0633010 | Racines de valériane | | | | | 0,05 | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | 3 | |

| 0633990 | Autres | | | | | 0,05 | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | 0,05 | | | 0,05 | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 10

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | (+) |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,01

| 0810010 | Anis | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 0,3 | 0,01

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | 4 |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+)

| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01

| 0860010 | Safran | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01

| 0870010 | Macis | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | 0,2 | | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | 1 | 0,05 | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 | 0,6 | | | |

| 0900990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | 0,05 | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,01 | | | 0,01 | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,05

| 1011020 | Graisse | | 0,07 | 0,05 | | | | 0,3

| 1011030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,01

| 1011040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,02

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,3

| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,5 | 0,05 | | | | 0,05

| 1012020 | Graisse | | 0,07 | 0,05 | | | | 0,3

| 1012030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,01

| 1012040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,02

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,3

| 1012990 | Autres | | 0,5 | 0,1 | | | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,05

| 1013020 | Graisse | | 0,07 | 0,05 | | | | 0,3

| 1013030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,01

| 1013040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,02

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,3

| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,05

| 1014020 | Graisse | | 0,07 | 0,05 | | | | 0,3

| 1014030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,01

| 1014040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,02

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,3

| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | |

| 1015010 | Muscles | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,05

| 1015020 | Graisse | | 0,07 | 0,05 | | | | 0,3

| 1015030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,01

| 1015040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,02

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | | 0,3

| 1015990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | | 0,1 | | | | 0,01

| 1016010 | Muscles | | 0,02 | | | | |

| 1016020 | Graisse | | 0,04 | | | | |

| 1016030 | Foie | | 0,07 | | | | |

| 1016040 | Reins | | 0,07 | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | 0,07 | | | | |

| 1016990 | Autres | | 0,05 | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | | | | | | 0,01

| 1017010 | Muscles | | 0,05 | 0,1 | | | |

| 1017020 | Graisse | | 0,07 | 0,1 | | | |

| 1017030 | Foie | | 0,7 | 0,2 | | | |

| 1017040 | Reins | | 0,7 | 0,2 | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,7 | 0,2 | | | |

| 1017990 | Autres | | 0,05 | 0,1 | | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01 | | 0,005 | 0,01 | | | 0,05

| 1020010 | Bovins | | 0,5 | | | | |

| 1020020 | Ovins | | 0,2 | | | | |

| 1020030 | Caprins | | 0,2 | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | 0,2 | | | | |

| 1020990 | Autres | | 0,2 | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 1030010 | Poules | | | | | | |

| 1030020 | Canes | | | | | | |

| 1030030 | Oies | | | | | | |

| 1030040 | Cailles | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | | 0,01

b) dans la partie B, la colonne relative au penconazole est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Penconazole (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Penconazole (L)

| 0130040 | Nèfles | 0,2

| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,2

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05

| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,05

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,05

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,05

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,05

| 0161060 | Kakis | 0,05

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,05

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,05

| 0162050 | Caïmites | 0,05

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,05

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,05

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,05

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,05

| 0163100 | Durions | 0,05

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,05

| 0212040 | Arrowroots | 0,05

| 0251050 | Cresson de terre | 0,05

| 0251070 | Moutarde brune | 0,05

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,05

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,05

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,05

| 0256060 | Romarin | 0,05

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | 0,05

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | 0,05

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | 0,05

| 0256100 | Estragon (hysope) | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05

| 0290000 |

ix) Algues

|

| 0401110 | Carthame | 0,05

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,05

| 0401130 | Cameline | 0,05

| 0401150 | Ricin | 0,05

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05

| 0402040 | Kapoks | 0,05

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0,1

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0,1

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,1

| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,1

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | 0,1

| 0631030 | Pétales de rose | 0,1

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,1

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1

| 0631990 | Autres | 0,1

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0,1

| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,1

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | 0,1

| 0632030 | Maté | 0,1

| 0632990 | Autres | 0,1

| 0633000 |

c) Racines

| 0,1

| 0633010 | Racines de valériane | 0,1

| 0633020 | Racines de ginseng | 0,1

| 0633990 | Autres | 0,1

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0,1

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0,1

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,1

| 0800000 |

8. ÉPICES

|

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1

| 0810010 | Anis | 0,1

| 0810020 | Carvi noir | 0,1

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | 0,1

| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1

| 0810050 | Graines de cumin | 0,1

| 0810060 | Graines d'aneth | 0,1

| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1

| 0810080 | Fenugrec | 0,1

| 0810090 | Noix muscade | 0,1

| 0810990 | Autres | 0,1

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,1

| 0820030 | Carvi | 0,1

| 0820040 | Cardamome | 0,1

| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | 0,1

| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1

| 0820080 | Tamarin | 0,1

| 0820990 | Autres | 0,1

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | 0,1

| 0830990 | Autres | 0,1

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

|

| 0840010 | Réglisse | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,1

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | 0,1

| 0850020 | Câpres | 0,1

| 0850990 | Autres | 0,1

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1

| 0860010 | Safran | 0,1

| 0860990 | Autres | 0,1

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1

| 0870010 | Macis | 0,1

| 0870990 | Autres | 0,1

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05

| 0900990 | Autres | 0,05

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 0,05

| 1015010 | Muscles | 0,05

| 1015020 | Graisse | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,05

| 1015040 | Reins | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,05

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 0,05

| 1017010 | Muscles | 0,05

| 1017020 | Graisse | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,05

| 1017040 | Reins | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,05

| 1030020 | Canes | 0,05

| 1030030 | Oies | 0,05

| 1030040 | Cailles | 0,05

| 1030990 | Autres | 0,05

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,05

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,05

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,05

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0401. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).