Règlement (UE) 2015/463 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/03/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/463
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/463
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0463)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/463EUR-Lex →

À l'annexe du règlement (UE) no 231/2012, entrée «E 1203 alcool polyvinylique», la spécification relative à la solubilité est remplacée par le texte suivant:

| «Solubilité | Soluble dans l'eau. Pratiquement insoluble ou insoluble dans l'éthanol (≥ 99,8 %)»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0463. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).