Règlement (UE) 2015/538 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/538
RattachementRèglement (UE) 2015/538
Versionacte d'origine du 31/03/2015 (CELEX 32015R0538)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/538EUR-Lex →

(1) L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 établit une liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et énonce leurs conditions d'utilisation.

Aller plus loin

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