Règlement (UE) 2015/648 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/648
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/648
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0648)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/648EUR-Lex →

À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, l'entrée suivante est supprimée:

| «16.094 | N-éthyl-(2E,6Z)-nonadiénamide | 608514-56-3 | 1 596 | | | | 4 | EFSA»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0648. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).