(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’éthéphon, de propamocarbe et de pyraclostrobine figurent à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clofentézine, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’amétoctradine, l’amisulbrom, le bupirimate, l’éthirimol, le fluopicolide, l’imazapic et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2015/846 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/846
RattachementRèglement (UE) 2015/846
Versionacte d'origine du 28/05/2015 (CELEX 32015R0846)
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