Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2015/846 de la Commission du 28 mai 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’amétoctradine, d’amisulbrom, de bupirimate, de clofentézine, d’éthéphon, d’éthirimol, de fluopicolide, d’imazapic, de propamocarbe, de pyraclostrobine et de tau-fluvalinate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 28/05/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2015/846
Adopté le28 mai 2015
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32015R0846
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’éthéphon, de propamocarbe et de pyraclostrobine figurent à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clofentézine, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’amétoctradine, l’amisulbrom, le bupirimate, l’éthirimol, le fluopicolide, l’imazapic et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acétamipride sur les bananes, une demande de modification de la LMR actuellement en vigueur a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été introduites respectivement pour l’utilisation de l’amétoctradine sur le houblon, de l’amisulbrom sur les raisins, du bupirimate sur les abricots, les pêches, les fraises, les raisins, les fruits de ronces, les cucurbitacées, les fines herbes et les artichauts, de la clofentézine sur les cerises, les cucurbitacées (à peau comestible), les tomates et les aubergines, de l’éthéphon sur les raisins de table, du fluopicolide sur les choux de Chine, du propamocarbe sur les oignons de printemps et les choux de Chine, de la pyraclostrobine sur les rutabagas et les navets et enfin pour l’utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les abricots et les pêches.
(4)
(4) Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’autoriser l’utilisation de l’imazapic sur le soja. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance sur cette culture au Brésil, où elle est autorisée, entraîne des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ladite culture.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation du bupirimate sur les concombres, aucune modification de la LMR existante n’était requise. Pour ce qui est de l’utilisation du bupirimate sur les fines herbes et les artichauts et de la clofentézine sur les cerises, les tomates, les aubergines et les courgettes, elle a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.
(8)
(8) En ce qui concerne l’éthirimol, qui est le principal produit de dégradation du bupirimate, l’Autorité recommande la fixation de nouvelles LMR sur les abricots, les pêches, les fruits de ronces et les cucurbitacées (à peau non comestible) pour couvrir toutes les utilisations du bupirimate sur ces cultures.
(9)
(9) En ce qui concerne l’éthéphon, l’Autorité recommande la fixation d’une nouvelle LMR sur les raisins de table à 1,5 mg/kg, valeur obtenue en arrondissant la valeur de 1 mg/kg calculée par le calculateur OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) des LMR. Cependant, étant donné les inquiétudes exprimées par certains États membres, il y a lieu de fixer la LMR à la valeur non arrondie de 1 mg/kg. Cette valeur couvre de manière adéquate les utilisations envisagées sur les raisins de table.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant l’acétamipride, la clofentézine, l’éthéphon, le propamocarbe et la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride — code 1000000 sauf 1040000: somme de l’acétamipride et de N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| 1010000 |
i) Tissus
| 1011000 |
a) Porcins
| 1011010 | Muscles
| 1011020 | Graisse
| 1011030 | Foie
| 1011040 | Reins
| 1011050 | Abats comestibles
| 1011990 | Autres
| 1012000 |
b) Bovins
| 1012010 | Muscles
| 1012020 | Graisse
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
| 1012050 | Abats comestibles
| 1012990 | Autres
| 1013000 |
c) Ovins
| 1013010 | Muscles
| 1013020 | Graisse
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
| 1013050 | Abats comestibles
| 1013990 | Autres
| 1014000 |
d) Caprins
| 1014010 | Muscles
| 1014020 | Graisse
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
| 1014050 | Abats comestibles
| 1014990 | Autres
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 1015010 | Muscles
| 1015020 | Graisse
| 1015030 | Foie
| 1015040 | Reins
| 1015050 | Abats comestibles
| 1015990 | Autres
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 1016010 | Muscles
| 1016020 | Graisse
| 1016030 | Foie
| 1016040 | Reins
| 1016050 | Abats comestibles
| 1016990 | Autres
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 1017010 | Muscles
| 1017020 | Graisse
| 1017030 | Foie
| 1017040 | Reins
| 1017050 | Abats comestibles
| 1017990 | Autres
| 1020000 |
ii) Lait
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
| 1020040 | Chevaux
| 1020990 | Autres
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 1030010 | Poules
| 1030020 | Canes
| 1030030 | Oies
| 1030040 | Cailles
| 1030990 | Autres
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 1060000 |
vi) Escargots
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
Clofentézine (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Clofentézine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine
Éthéphon
(+) LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.
| 0401090 | Graines de coton
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000: N-desméthyl propamocarbe
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0241020 | Choux-fleurs
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes)
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
| 0251050 | Cresson de terre
| 0251070 | Moutarde brune
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine)
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
| 0256060 | Romarin
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan)
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
| 0256090 | Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
| 0256100 | Estragon (hysope)
| 0256990 | Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1011010 | Muscles
| 1011020 | Graisse
| 1011030 | Foie
| 1011040 | Reins
(+) (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1012010 | Muscles
| 1012020 | Graisse
| 1012030 | Foie
| 1012040 | Reins
| 1013010 | Muscles
| 1013020 | Graisse
| 1013030 | Foie
| 1013040 | Reins
| 1014010 | Muscles
| 1014020 | Graisse
| 1014030 | Foie
| 1014040 | Reins
(+) (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1016010 | Muscles
| 1016020 | Graisse
| 1016030 | Foie
(+) (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1020000 |
ii) Lait
| 1020010 | Bovins
| 1020020 | Ovins
| 1020030 | Caprins
| 1020040 | Chevaux
| 1020990 | Autres
(+) (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 1030010 | Poules
| 1030020 | Canes
| 1030030 | Oies
| 1030040 | Cailles
| 1030990 | Autres
Pyraclostrobine (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0151010 | Raisins de table
| 0270030 | Céleris
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
| 0620000 |
ii) Grains de café
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Clofentézine (R) | Étéphon | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Pyraclostrobine (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | | | 0,01 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,9 | 0,5 | 0,05 | |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | 1
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | 2
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | 1
| 0110040 | Limettes | | | | | 1
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | 1
| 0110990 | Autres | | | | | 1
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,07 | 0,05 | | |
| 0120010 | Amandes | | | 0,1 | | 0,02
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,1 | | 0,02
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,1 | | 0,02
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,1 | | 0,02
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,1 | | 0,02
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | 0,2 | | 0,02
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,1 | | 0,02
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,1 | | 0,02
| 0120090 | Pignons | | | 0,1 | | 0,02
| 0120100 | Pistaches | | | 0,1 | | 1
| 0120110 | Noix communes | | | 0,5 | | 0,02
| 0120990 | Autres | | | 0,1 | | 0,02
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,8 | 0,5 | | | 0,5
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | 0,6 | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | 0,05 | |
| 0130030 | Coings | | | 0,05 | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,05 | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,05 | |
| 0130990 | Autres | | | 0,05 | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,8 | 0,02 | 0,05 | | 1
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 1,5 | 0,02 | 3 | | 3
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 0,8 | 0,02 | 0,05 | | 0,3
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] | 0,03 | 0,2 | 0,05 | | 0,8
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,5 | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | 0,02 | 1 | | 1 (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | | 1 | 2 | | 2
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 2 | 0,05 | | 1,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 2 | | 0,05 | |
| 0153010 | Mûres | | 3 | | | 3
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | 0,3 | | | 2
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | 3 | | | 3
| 0153990 | Autres | | 0,3 | | | 2
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | 2 | 0,02 | 20 | | 4
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | 2 | 0,02 | 0,05 | | 3
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 2 | 0,5 | 0,05 | | 3
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 2 | 0,02 | 0,05 | | 3
| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | | 0,05 | | 3
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 2 | | 0,05 | | 3
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,01 | | 0,05 | | 3
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 2 | | 0,05 | | 3
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 3
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| | | | |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | 0,02 | | | 0,02
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161020 | Figues | 0,03 | | 0,05 | |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | 7 | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161060 | Kakis | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,01 | | 0,05 | |
| 0161990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0162010 | Kiwis | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,4 | 2 | 0,05 | | 0,02
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,07
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,02 | 2 | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | 0,3 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | 0,01 | 0,02
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,01 | 0,1
| 0213020 | Carottes | | | | 0,01 | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves | | | | 0,01 | 0,3
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | 0,01 | 0,3
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | 0,01 | 0,06
| 0213060 | Panais | | | | 0,01 | 0,3
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | 0,01 | 0,1
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | 3 | 0,5
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | 0,01 | 0,1
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,01 | 0,09
| 0213110 | Navets | | | | 0,01 | 0,09
| 0213990 | Autres | | | | 0,01 | 0,02
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,02 | 0,05 | |
| 0220010 | Aulx | 0,02 | | | 0,01 | 0,3
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | 0,02 | | | 2 | 1,5
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | | 0,01 | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01 | | | 30 | 1,5
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,2 | 0,3 | 1 | 4 | 0,3
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 0,3 | 0,02 | 0,05 | 3 | 0,5
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 4 | 0,3
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | | 0,05 | 5 | 0,5
| 0232010 | Concombres | | 0,2 | | |
| 0232020 | Cornichons | | 0,2 | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | 0,02 | | |
| 0232990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | | 0,05 | 5 | 0,5
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | 0,1 | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | 0,02 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,02 | | |
| 0233990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | 0,02 | 0,05 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,4 | | | | 0,1
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | 3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 10 (+) |
| 0241990 | Autres | | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | | 2 | 0,3
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 0,7 | | | 0,7 | 0,2
| 0242990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 | | | | 1,5
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | 20 |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | 20 |
| 0243990 | Autres | | | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | | 0,3 | 0,02
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | 0,02 | 0,05 | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | | | |
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 3 | | | 20 (+) | 10
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 3 | | | 40 | 2
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 1,5 | | | 20 (+) | 0,4
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 3 | | | 20 (+) | 10
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | | | 20 (+) | 10
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 3 | | | 30 | 10
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | | | 20 (+) | 10
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 3 | | | 20 (+) | 10
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 10
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | |
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | 5 | | | 40 | 0,5
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 3 | | | 0,01 | 0,02
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | 3 | | | 0,01 | 0,5
| 0252990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
| 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | | | 15 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 3 | | | 30 (+) | 2
| 0256010 | Cerfeuil | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| | 0,02 | 0,05 | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 0,15 | | | 0,1 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,3 | | | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 0,4 | | | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,3 | | | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| | 0,02 | 0,05 | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | 0,02
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,01 | | | | 0,02
| 0270030 | Céleris | 1,5 | | | | 0,02 (+)
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | | | | 0,02
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,7 | | | | 2
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | | | | 0,7
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | 0,02
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | 0,02
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| | 0,02 | 0,05 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | 0,07 | | | | 0,3
| 0300020 | Lentilles | 0,01 | | | | 0,5
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | 0,07 | | | | 0,3
| 0300040 | Lupins | 0,01 | | | | 0,05
| 0300990 | Autres | 0,01 | | | | 0,3
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | | 0,01 |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | 0,05 | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401020 | Arachides | 0,01 | | 0,1 | | 0,04
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,1 | | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,2 | | 0,1 | | 0,2
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,1 | | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 2 (+) | | 0,3
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,01 | | 0,1 | | 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401130 | Cameline | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | 0,1 | | 0,02
| 0401150 | Ricin | 0,01 | | 0,1 | | 0,2
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,1 | | 0,02
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | 0,02 | 10 | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,05 | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,05 | |
| 0402040 | Kapoks | | | 0,05 | |
| 0402990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,02 | | 0,01 |
| 0500010 | Orge | 0,01 | | 1 | | 1
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | 0,05 | | 1
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0500070 | Seigle | 0,01 | | 1 | | 0,2
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,05 | | 0,5
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | 0,03 | | 1 | | 0,2
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | 0,01 | | 0,05 | | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 |
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | 0,1
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | 0,3 (+)
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | 0,1
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | 0,1
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | 0,1
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 15
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | | 0,05 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | 0,2
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | 0,08
| 0900990 | Autres | | | | | 0,02
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| (+) | | 0,05 | |
| 1010000 |
i) Tissus
| | | | | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| | 0,05 | | |
| 1011010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (+) |
| 1011020 | Graisse | 0,02 | | | 0,01 (+) |
| 1011030 | Foie | 0,1 | | | 0,1 (+) |
| 1011040 | Reins | 0,1 | | | 0,02 (+) |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,1 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,1 | | 0,2 (+) |
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,05 | | 0,05 (+) |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,05 | | 0,2 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,1 | | 0,2 (+) |
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,05 | | 0,05 (+) |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,05 | | 0,2 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) |
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,1 | | 0,2 (+) |
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,05 | | 0,05 (+) |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,02 | 0,05 | | 0,2 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | 0,01 |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | | | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,05 | | | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,1 | | | 0,2 |
| 1015040 | Reins | 0,2 | | | 0,05 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,2 |
| 1015990 | Autres | 0,02 | | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,05 | | |
| 1016010 | Muscles | 0,02 | | | 0,02 (+) |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | | | 0,01 (+) |
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | 0,05 (+) |
| 1016040 | Reins | 0,1 | | | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,05 |
| 1016990 | Autres | 0,02 | | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,05 | | | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,05 | | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,1 | | | 0,2 |
| 1017040 | Reins | 0,2 | | | 0,05 |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02 | | | 0,2 |
| 1017990 | Autres | 0,02 | | | 0,01 |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,05 | 0,05 | | 0,01 (+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02 | 0,02 | | 0,05 (+) | 0,05
| 1030010 | Poules | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | | | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 | | | 0,01 | 0,05
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 | | | 0,01 | 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 | | | 0,01 | 0,05
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, à l’amisulbrom, au bupirimate, au éthirimol, au fluopicolide, à l’imazapic et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Amétoctradine (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Amétoctradine – Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Amisulbrom
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Bupirimate
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Éthirimol
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Fluopicolide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Imazapic
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Tau-Fluvalinate (F)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Amétoctradine (R) | Amisulbrom | Bupirimate | Éthirimol | Fluopicolide | Imazapic | Tau-Fluvalinate (F)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | | | | | 0,01 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,1
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0120010 | Amandes | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,3
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | 0,2 | 0,1 | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | 0,2 | 0,1 | | |
| 0130030 | Coings | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,3 | 0,05 | | | 0,3
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,5
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | 0,3 | 0,05 | | | 0,3
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,3
| 0140990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 6 | 0,5 | 1,5 | 0,5 | 2 | | 1
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,01 | 2 | 0,2 | 0,01 | | 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01 | 1,5 | 0,1 | 0,01 | | 0,5
| 0153010 | Mûres | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,5
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 5 | 2 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | | 5 | 2 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0154990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | | | 0,01 |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | | | | 0,03 | | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| 0,01 | | | | 0,15 | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | | | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | | | | 0,02
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | | | 0,01
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | | | 0,01
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | | | 0,01
| 0213060 | Panais | | | | | | | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | 0,01
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | | | 0,01
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | | | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | 0,01
| 0213110 | Navets | | | | | | | 0,01
| 0213990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | | 0,01 | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | 1,5 | | | | 1 | |
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | | 0,01 | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01 | | | | 10 | |
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01 | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | 1 | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 2 | 0,4 | 2 | 0,1 | | | 0,1
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 2 | 0,01 | 2 | 0,1 | | | 0,01
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 1,5 | 0,4 | 2 | 0,1 | | | 0,15
| 0231040 | Gombos (camboux) | 1,5 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0231990 | Autres | 1,5 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,01 | | 0,2 | 0,5 | |
| 0232010 | Concombres | 2 | | 1 | | | | 0,05
| 0232020 | Cornichons | 3 | | 1 | | | | 0,01
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | 3 | | 3 | | | | 0,01
| 0232990 | Autres | 3 | | 1 | | | | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | 0,01 | 0,3 | 0,08 | 0,5 | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | | | 0,09
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | | | 0,01
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,01
| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | 2 | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | 6 | | | | | | 0,4
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | | | | | 0,1
| 0241990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | | | 0,2 | | 0,1
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 15 | | | | 0,2 | | 0,2
| 0242990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | | | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 60 | | | | 2 | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,01 | | | | 2 | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | 0,1 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | | | 0,03 | | 0,07
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | | | | | | 0,7
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 50 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 40 | 4 | | | 9 | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 40 | 0,01 | | | 1,5 | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 40 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251050 | Cresson de terre | 40 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 40 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 40 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 40 | 0,01 | | | 9 | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | 9 | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 60 | 0,01 | | | 4 | | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,01 | 0,01 | | | 9 | | 0,01
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,1
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,1
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,5
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,5 | 0,5 | | | 0,5
| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0260990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,01
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270030 | Céleris | 20 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270040 | Fenouil | 20 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,8
| 0270060 | Poireaux | 5 | | | | 1,5 | | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | | | 0,01
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | 0,01
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | | | 0,02
| 0300040 | Lupins | | | | | | | 0,01
| 0300990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | |
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401020 | Arachides | | | | | | 0,05 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | 0,01 | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | | | | | 0,05 | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | 0,3 | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | | | | | 0,01 | 0,1
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401110 | Carthame | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401130 | Cameline | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401140 | Chènevis | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401150 | Ricin | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0401990 | Autres | | | | | | 0,01 | 0,02
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | | | | | 0,01 | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | |
| 0500010 | Orge | | | | | | 0,01 | 0,5
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | | | | | | 0,01 | 0,1
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | | | | | | 0,01 | 0,5
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | | | | 0,05 | 0,01
| 0500070 | Seigle | | | | | | 0,01 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | | | | | | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | | | | 0,05 | 0,05
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | | 0,01 | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 100 | 0,01 | 10 | 10 | 0,7 | 0,01 | 10
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0810010 | Anis | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0860010 | Safran | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0870010 | Macis | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,5 | | 0,15 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 0900990 | Autres | | | 0,05 | | 0,01 | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | | | | 0,05
| 1011020 | Graisse | | | | | | | 0,3
| 1011030 | Foie | | | | | | | 0,01
| 1011040 | Reins | | | | | | | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,3
| 1011990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | | | | | 0,05
| 1012020 | Graisse | | | | | | | 0,3
| 1012030 | Foie | | | | | | | 0,01
| 1012040 | Reins | | | | | | | 0,02
| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,3
| 1012990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | | | | | 0,05
| 1013020 | Graisse | | | | | | | 0,3
| 1013030 | Foie | | | | | | | 0,01
| 1013040 | Reins | | | | | | | 0,02
| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,3
| 1013990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | | | | | 0,05
| 1014020 | Graisse | | | | | | | 0,3
| 1014030 | Foie | | | | | | | 0,01
| 1014040 | Reins | | | | | | | 0,02
| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,3
| 1014990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | | | | | 0,05
| 1015020 | Graisse | | | | | | | 0,3
| 1015030 | Foie | | | | | | | 0,01
| 1015040 | Reins | | | | | | | 0,02
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | 0,3
| 1015990 | Autres | | | | | | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | | | 0,01
| 1016010 | Muscles | | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | | | | 0,01
| 1017010 | Muscles | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,03 | | | | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poules | | | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,03 | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
b) dans la partie B, la colonne relative à la clofentézine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Clofentézine (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Clofentézine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Clofentézine (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,5
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,5
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,02
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,3
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,02
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,02
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,02
| 0161060 | Kakis | 0,02
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,02
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,02
| 0162050 | Caïmites | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,02
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | 0,02
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,02
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,02
| 0212040 | Arrowroots | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | 0,02
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,02
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,02
| 0256060 | Romarin | 0,02
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | 0,02
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | 0,02
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | 0,02
| 0256100 | Estragon (hysope) | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02
| 0290000 |
ix) Algues
|
| 0401110 | Carthame | 0,05
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05
| 0402040 | Kapoks | 0,05
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,05
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05
| 0633010 | Racines de valériane | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,05
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,05
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,05
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,05
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,05
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,05
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,05
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,05
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,02
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1030020 | Canes | 0,02
| 1030030 | Oies | 0,02
| 1030040 | Cailles | 0,02
| 1030990 | Autres | 0,02
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,05
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,05