Règlement (UE) 2015/846 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/05/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/846
RattachementRèglement (UE) 2015/846
Versionacte d'origine du 28/05/2015 (CELEX 32015R0846)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2015/846EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont été introduites respectivement pour l’utilisation de l’amétoctradine sur le houblon, de l’amisulbrom sur les raisins, du bupirimate sur les abricots, les pêches, les fraises, les raisins, les fruits de ronces, les cucurbitacées, les fines herbes et les artichauts, de la clofentézine sur les cerises, les cucurbitacées (à peau comestible), les tomates et les aubergines, de l’éthéphon sur les raisins de table, du fluopicolide sur les choux de Chine, du propamocarbe sur les oignons de printemps et les choux de Chine, de la pyraclostrobine sur les rutabagas et les navets et enfin pour l’utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les abricots et les pêches.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0846. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).