Règlement d'exécution (UE) 2015/949 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/07/2017 (consolidation EUR-Lex 02015R0949-20170717, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/06/2015).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/949
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/949
VersionConsolidée au 17/07/2017 (CELEX 02015R0949-20170717)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/949EUR-Lex →

Produits visés à l'article 1er et fréquence des contrôles physiques visée à l'article 4:

| Denrée alimentaire | Code NC | Sous-position TARIC | Pays d'origine | Mycotoxine | Fréquence des contrôles physiques à l'importation (en %)

|

— Froment (blé)

|

— 1001

| | Canada | Ochratoxine A | < 1

|

— Farines de froment (blé)

|

— 110100

|

— Amandes, en coques

|

— 080211

| | États-Unis d'Amérique | Aflatoxines | < 1

|

— Amandes, décortiquées

|

— 080212

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R0949-20170717. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).