(6) Pour le méthoxyfénozide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les haricots (secs) et les arachides. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement les aubergines, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux mandarines et aux grains de maïs, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative aux grains de maïs devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. En ce qui concerne les oranges et les mandarines, des CXL ont été adoptées après que l'Autorité a rendu son avis. Les LMR fixées pour ces produits par le règlement (CE) no 396/2005 tel qu'il est en vigueur actuellement tiennent compte de ces CXL. Les LMR pour les oranges et les mandarines ne devraient donc pas être modifiées.
Règlement (UE) 2015/1040 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/1040
RattachementRèglement (UE) 2015/1040
Versionacte d'origine du 30/06/2015 (CELEX 32015R1040)
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