Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/1040 de la Commission du 30 juin 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de dimoxystrobine, de fluroxypyr, de méthoxyfénozide, de métrafénone, d'oxadiargyl et de tribenuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 30/06/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2015/1040

Adopté le30 juin 2015

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe

CELEX32015R1040

RéférenceRèglement (UE) 2015/1040, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (17)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dimoxystrobine et de métrafénone ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'azoxystrobine, le fluroxypyr, le méthoxyfénozide, l'oxadiargyl et le tribenuron, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

(2) Pour l'azoxystrobine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les noix communes, les asperges, les grains de maïs, les grains de café, les infusions (séchées, racines), les betteraves sucrières et les racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement la mâche, les scaroles (endives à larges feuilles), le cresson, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica spp., les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne l'azoxystrobine dans l'orge, les grains de café, l'avoine, les pommes de terre et le sorgho, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des LMR du Codex (CXL). Comme ces CXL sont confirmées par une évaluation actualisée de l'Autorité, il convient d'en tenir compte, à l'exception des CXL dont l'application ne permettrait pas d'assurer la sécurité des consommateurs dans l'Union et pour lesquelles l'Union a fait part de ses réserves à la CAC.

(4)

(4) Pour la dimoxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les grains de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(5)

(5) Pour le fluroxypyr, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, à propos des LMR concernant respectivement les pommes, les aulx, les oignons, les échalotes, le thym, les poireaux, les grains d'orge, de maïs, d'avoine, de seigle, de sorgho et de froment (blé), les infusions (fleurs), la canne à sucre, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, à propos des LMR concernant les agrumes, les olives de table et les olives à huile, qu'aucune information n'était disponible et, à propos des LMR relatives aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon et aux oignons de printemps, que les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour établir une LMR à confirmer et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(6)

(6) Pour le méthoxyfénozide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les haricots (secs) et les arachides. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concernant respectivement les aubergines, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux mandarines et aux grains de maïs, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative aux grains de maïs devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. En ce qui concerne les oranges et les mandarines, des CXL ont été adoptées après que l'Autorité a rendu son avis. Les LMR fixées pour ces produits par le règlement (CE) no 396/2005 tel qu'il est en vigueur actuellement tiennent compte de ces CXL. Les LMR pour les oranges et les mandarines ne devraient donc pas être modifiées.

(7)

(7) Pour le métrafénone, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concernant les grains de froment (blé) et de seigle. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux aubergines, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. En ce qui concerne les aubergines, l'Autorité a déjà rendu un avis à propos de cette LMR. Il est à présent jugé approprié de tenir compte de la perspective de proportionnalité adoptée dans cet avis. À propos des LMR concernant respectivement les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(8)

(8) Conformément au règlement (UE) no 823/2012 de la Commission, l'approbation de la substance active oxadiargyl a expiré le 31 mars 2014. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active oxadiargyl ont été révoquées et les délais de grâce expirent le 30 septembre 2015 au plus tard. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active dans les annexes II et III. Cette mesure ne doit pas s'appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne doit pas non plus s'appliquer dans les cas où des LMR ont été spécifiquement définies au titre de tolérances à l'importation.

(9)

(9) Pour le tribenuron, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR existantes.

(10)

(10) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(12)

(12) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(14)

(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(16)

(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 20 janvier 2016.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 21 janvier 2016. Toutefois, le point 1) c) et le point 3) de l'annexe sont applicables à partir du 1er octobre 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes suivantes concernant la dimoxystrobine et le métrafénone sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Dimoxystrobine (R) (A)

(A) Note de bas de page relative à la définition des résidus: les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 505M09 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Dimoxystrobine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite 505M09, exprimé en dimoxystrobine

Le métabolite 505M09 est l'acide 3-({2-[(1E)-N-méthoxy-2-(méthylamino)-2-oxoéthanimidoyl]benzyl}oxy)-4-méthylbenzoïque

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus dans les graminées et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Métrafénone (L)

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dimoxystrobine (R) (A) | Métrafénone (L)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 |

| 0110000 | Agrumes | | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises (douces) | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | 7

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,6

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |

| 0154050 | Cynorrhodons | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | | 0,4

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 2

| 0231030 | Aubergines | | 0,3

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01

| 0231990 | Autres | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,15

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,1

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleris | |

| 0270040 | Fenouils | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbes | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |

| 0280010 | Champignons de couche | | 0,4

| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,01

| 0280990 | Mousses et lichens | | 0,01

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,05 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 |

| 0401990 | Autres | 0,01 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | |

| 0500010 | Orge | 0,01 | 0,6

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,01

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,01 | 0,6

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,01

| 0500070 | Seigle | 0,08 | 0,07

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,08 | 0,07

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | |

| 0900020 | Cannes à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | |

| 1011020 | Tissus adipeux | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

b) Bovins

| (+) |

| 1012010 | Muscles | |

| 1012020 | Tissus adipeux | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

c) Ovins

| (+) |

| 1013010 | Muscles | |

| 1013020 | Tissus adipeux | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

d) Caprins

| (+) |

| 1014010 | Muscles | |

| 1014020 | Tissus adipeux | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | |

| 1015020 | Tissus adipeux | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Tissus adipeux | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | |

| 1017020 | Tissus adipeux | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 | Lait | 0,01 (+) | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,01

b) les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au fluroxypyr, au méthoxyfénozide et au tribenuron-méthyle sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)liposoluble

Azoxystrobine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (A)

(A) Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence des conjugués du fluroxypyr n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Fluroxypyr — Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai d'attente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220010Aulx

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, la stabilité pendant le stockage et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220020Oignons

0220030Échalotes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256070Thym

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500030Maïs

0500050Avoine

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0840040Raifort

0900020Cannes à sucre

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Méthoxyfénozide (L)

0231030Aubergines

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Tribenuron-méthyl

0840040Raifort»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01

| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 2 |

| 0110010 | Pamplemousses | | | |

| 0110020 | Oranges | | | |

| 0110030 | Citrons | | | |

| 0110040 | Limettes | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | |

| 0110990 | Autres | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,1 |

| 0120010 | Amandes | 0,01 | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | |

| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | |

| 0120100 | Pistaches | 1 | | |

| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | |

| 0120990 | Autres | 0,01 | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 2 |

| 0130010 | Pommes | | 0,05 (+) | |

| 0130020 | Poires | | 0,01 | |

| 0130030 | Coings | | 0,01 | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | |

| 0130990 | Autres | | 0,01 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | 2 |

| 0140010 | Abricots | | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | |

| 0140030 | Pêches | | | |

| 0140040 | Prunes | | | |

| 0140990 | Autres | | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01 | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 2 | | 1 |

| 0151010 | Raisins de table | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 10 | | 2 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 5 | | 0,01 |

| 0153010 | Mûres | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |

| 0153990 | Autres | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | |

| 0154010 | Myrtilles | 5 | | 4 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | 0,7 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | | 0,01 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | | 0,01 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | | 0,01 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | | 0,01 |

| 0154990 | Autres | 5 | | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01 | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | 0,01 |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | |

| 0161020 | Figues | 0,01 | | |

| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | |

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | |

| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | |

| 0161990 | Autres | 0,01 | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | |

| 0162020 | Litchis | 0,01 | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | |

| 0162990 | Autres | 0,01 | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,7 |

| 0163020 | Bananes | 2 | | 0,01 |

| 0163030 | Mangues | 0,7 | | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | 0,3 | | 1 |

| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,6 |

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,01 |

| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,01 |

| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 7 | | 0,01 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 1 | | |

| 0212010 | Racines de manioc | | | 0,01 |

| 0212020 | Patates douces | | | 0,02 |

| 0212030 | Ignames | | | 0,01 |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | 0,01 |

| 0212990 | Autres | | | 0,01 |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | |

| 0213010 | Betteraves | 1 | | 0,01 |

| 0213020 | Carottes | 1 | | 0,5 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | 1 | | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | 1 | | 0,01 |

| 0213060 | Panais | 1 | | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | 0,01 |

| 0213080 | Radis | 1.5 | | 0,4 |

| 0213090 | Salsifis | 1 | | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | 1 | | 0,01 |

| 0213110 | Navets | 1 | | 0,01 |

| 0213990 | Autres | 1 | | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | | 0,05 (+) | |

| 0220020 | Oignons | | 0,05 (+) | |

| 0220030 | Échalotes | | 0,05 (+) | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | |

| 0220990 | Autres | | 0,01 | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 3 | | |

| 0231010 | Tomates | | | 2 |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 2 |

| 0231030 | Aubergines | | | 0,6 (+) |

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,01 |

| 0231990 | Autres | | | 0,01 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 1 | | 0,3 |

| 0232010 | Concombres | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | |

| 0232990 | Autres | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 1 | | |

| 0233010 | Melons | | | 0,3 |

| 0233020 | Potirons | | | 0,3 |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,01 |

| 0233990 | Autres | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | | 0,02 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | | 0,01 |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 5 | | |

| 0241010 | Brocolis | | | 3 |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,01 |

| 0241990 | Autres | | | 0,01 |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 5 | | 0,01 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | |

| 0242990 | Autres | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 6 | | 0,01 |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | |

| 0243990 | Autres | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 5 | | 0,01 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 15 | 0,01 | | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | 4 |

| 0251020 | Laitues | | | 4 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | 0,01 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | 4 |

| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | 4 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | 4 |

| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | 4 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | (+) | | 4 |

| 0251990 | Autres | | | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 15 | 0,01 | 4 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |

| 0252990 | Autres | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 70 | | 4 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | | 0,02 | |

| 0256020 | Ciboulettes | | 0,02 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,02 | |

| 0256040 | Persils | | 0,02 | |

| 0256050 | Sauge | | 0,02 | |

| 0256060 | Romarin | | 0,02 | |

| 0256070 | Thym | | 0,05 (+) | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,02 | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,02 | |

| 0256100 | Estragon | | 0,02 | |

| 0256990 | Autres | | 0,02 | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 2 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,3 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 2 |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,3 |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 |

| 0260990 | Autres | | | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | |

| 0270020 | Cardons | 15 | 0,01 | |

| 0270030 | Céleris | 15 | 0,01 | |

| 0270040 | Fenouils | 10 | 0,01 | |

| 0270050 | Artichauts | 5 | 0,01 | |

| 0270060 | Poireaux | 10 | 0,3 (+) | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | 0,01 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | |

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,01 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | 0,5 |

| 0300020 | Lentilles | | | 0,01 |

| 0300030 | Pois | | | 5 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,01 |

| 0300990 | Autres | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,01 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | | 0,03 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | | 0,01 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,01 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | | 0,01 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | | 0,01 |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | | 0,01 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 7 |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,01 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,01 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,01 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | | 0,01 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,01 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,01 |

| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,01 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | |

| 0402990 | Autres | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01

| 0500010 | Orge | 1.5 | 0,1 (+) | 0,01 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,05 (+) | 0,02 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 1.5 | 0,1 (+) | 0,01 |

| 0500060 | Riz | 5 | 0,01 | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 0,5 | 0,1 (+) | 0,01 |

| 0500080 | Sorgho | 10 | 0,05 (+) | 0,01 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 0,1 (+) | 0,01 |

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 | |

| 0620000 | Grains de café | 0,03 | 0,05 | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 60 | 2 (+) | |

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 60 | 0,05 | |

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,3 | 0,05 | |

| 0633010 | Valériane | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | |

| 0633990 | Autres | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | 0,05 | |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 | |

| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | 0,01 | 0,3 |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | 0,01 | 0,01 |

| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| (+) | (+) | (+) |

| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,04 | 0,3 |

| 1011030 | Foie | 0,07 | 0,04 | 0,2 |

| 1011040 | Reins | 0,07 | 0,06 | 0,2 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,06 | 0,2 |

| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| (+) | (+) | (+) |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,06 | 0,3 |

| 1012030 | Foie | 0,07 | 0,07 | 0,2 |

| 1012040 | Reins | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1013000 |

c) Ovins

| (+) | (+) | (+) |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,06 | 0,3 |

| 1013030 | Foie | 0,07 | 0,07 | 0,2 |

| 1013040 | Reins | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1014000 |

d) Caprins

| (+) | (+) | (+) |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,06 | 0,3 |

| 1014030 | Foie | 0,07 | 0,07 | 0,2 |

| 1014040 | Reins | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,06 | 0,3 |

| 1015030 | Foie | 0,07 | 0,07 | 0,2 |

| 1015040 | Reins | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 |

| 1016010 | Muscles | | | (+) |

| 1016020 | Tissus adipeux | | | (+) |

| 1016030 | Foie | | | (+) |

| 1016040 | Reins | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |

| 1016990 | Autres | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,06 | 0,3 |

| 1017030 | Foie | 0,07 | 0,07 | 0,2 |

| 1017040 | Reins | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,3 | 0,2 |

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,01 (+) | 0,06 (+) | 0,05 (+) | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | |

| 1020020 | Ovins | | | |

| 1020030 | Caprins | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 (+) | 0,01

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

c) la colonne relative à l'oxadiargyl est supprimée.

2) L'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, les colonnes relatives à la dimoxystrobine et au métrafénone sont supprimées;

b) dans la partie B, les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au fluroxypyr, au méthoxyfénozide, à l'oxadiargyl et au tribenuron-méthyle sont supprimées.

3) Dans l'annexe V, la colonne suivante relative à l'oxadiargyl est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Oxadiargyl

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Oxadiargyl

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Tissus adipeux |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Tissus adipeux |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Tissus adipeux |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Tissus adipeux |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Tissus adipeux |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01