Règlement (UE) 2015/1101 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1101
RattachementRèglement (UE) 2015/1101
Versionacte d'origine du 08/07/2015 (CELEX 32015R1101)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2015/1101EUR-Lex →

(8) En ce qui concerne le fluopyram, le demandeur a précisé que les bonnes pratiques agricoles auxquelles il a été fait référence pour les pêches valent à la fois pour l'Europe du nord et l'Europe du sud. En outre, il a fourni des informations complémentaires décrivant la conception des dispositifs expérimentaux et les bonnes pratiques agricoles applicables aux fruits de ronces. Compte tenu de ces éléments, il convient de fixer des LMR de 1,5 mg/kg pour les pêches et de 3 mg/kg pour les fruits de ronces.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).