Règlement (UE) 2015/1102 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1102
RattachementRèglement (UE) 2015/1102
Versionacte d'origine du 08/07/2015 (CELEX 32015R1102)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/1102EUR-Lex →

(1) L'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Union des arômes et matériaux de base dont l'utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d'utilisation.

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