Règlement (UE) 2015/1102 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1102
RattachementRèglement (UE) 2015/1102
Versionacte d'origine du 08/07/2015 (CELEX 32015R1102)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2015/1102EUR-Lex →

(2) Le règlement d'exécution (UE) no 872/2012 de la Commission a adopté la liste de substances aromatisantes et l'a insérée à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.

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