Règlement (UE) 2015/1102 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1102
RattachementRèglement (UE) 2015/1102
Versionacte d'origine du 08/07/2015 (CELEX 32015R1102)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2015/1102EUR-Lex →

(5) Dans le cas des cinq substances ci-après, la date du 31 décembre 2013 a été fixée sur la liste de l'Union pour l'envoi des données scientifiques complémentaires requises: 1-méthylnaphtalène [no FL 01.014], oxyde de furfuryle et de méthyle [no FL 13.052], sulfure de difurfuryle [no FL 13.056], éther difurfurylique [no FL 13.061] et oxyde d'éthyle et de furfuryle [no FL 13.123].

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1102. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).