Version d'origine : acte du 09/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1115
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1115
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1115)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/1115EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques
|
Pyridate
No CAS: 55512-33-9
No CIMAP: 447
| O-6-chloro-3-phenylpyridazin-4-yl S-octyl thiocarbonate | ≥ 900 g/kg | 1er janvier 2016 | 31 décembre 2030 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le pyridate, et notamment de ses appendices I et II.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière au risque pour les organismes aquatiques, les végétaux terrestres non ciblés et les mammifères herbivores.
Les conditions d'utilisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures visant à atténuer les risques.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.