Règlement (UE) 2015/1200 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/07/2015, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02015R1200-20150723 du 23/07/2015, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2015/1200
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/1200
VersionVersion d'origine (CELEX 02015R1200-20150723)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/1200EUR-Lex →

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Fenhexamide (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Krésoxim-méthyl (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Thiaclopride

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0232030Courgettes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0260010Haricots (non écossés)

0300010Haricots

0300030Pois

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000Thés

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0231020Poivrons doux/Piments doux

0232010Concombres

0232020Cornichons

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260010Haricots (non écossés)

0500050Avoine

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fenhexamide (L) | Krésoxim-méthyl (R) | Thiaclopride | Trifloxystrobine (A) (L) (R)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | | 0,5 | |

| 0110020 | Oranges | | 0,5 | |

| 0110030 | Citrons | | 0,01 | |

| 0110040 | Limettes | | 0,01 | |

| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | |

| 0110990 | Autres | | 0,01 | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | 0,01 | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | |

| 0120100 | Pistaches | | 0,01 | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | |

| 0120990 | Autres | | 0,01 | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,2 | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,3 |

| 0130020 | Poires | | | 0,3 |

| 0130030 | Coings | | | 0,7 |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,7 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,7 |

| 0130990 | Autres | | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,5 | 3

| 0140010 | Abricots | 10 | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 7 | | |

| 0140030 | Pêches | 10 | | |

| 0140040 | Prunes | 1,5 | | |

| 0140990 | Autres | 0,01 | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 15 | 1 | 0,01 | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 10 | 1,5 | 1 | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 15 | 0,01 | | 3

| 0153010 | Mûres | | | 1 |

| 0153020 | Mûres des haies | | | 1 |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 6 |

| 0153990 | Autres | | | 0,01 |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 1 |

| 0154010 | Myrtilles | 15 | 0,9 | | 2

| 0154020 | Airelles canneberges | 15 | 0,9 | | 0,01

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 15 | 0,9 | | 1,5 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 15 | 0,9 | | 1,5 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | 0,01 | | 0,01

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | 0,01 | | 0,01

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 15 | 0,9 | | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | 0,01 | | 2

| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0160000 | Fruits divers à | | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,01 | | |

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,5 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | | 0,2 | 4 | 0,3

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01 | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 15 (+) | | 0,2 | 0,01

| 0162020 | Litchis | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | | 0,01 | 4 (+)

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| 0,01 | 0,01 | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | 0,01 | 0,05

| 0163030 | Mangues | | | 0,01 | 0,01

| 0163040 | Papayes | | | 0,5 | 0,6

| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 | 0,01

| 0163100 | Durions | | | 0,01 | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | 0,01

| 0163990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | |

| 0212030 | Ignames | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |

| 0212990 | Autres | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | |

| 0213010 | Betteraves | | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0213060 | Panais | | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213080 | Radis | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | 0,01 | 0,04

| 0213110 | Navets | | 0,05 | 0,01 | 0,04

| 0213990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | |

| 0220010 | Aulx | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220020 | Oignons | 0,8 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220030 | Échalotes | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,1

| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | |

| 0231010 | Tomates | 2 | 0,6 | 0,5 | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 3 | 0,8 | 1 | 0,4 (+)

| 0231030 | Aubergines | 2 | 0,6 | 0,7 | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 1 | 0,05 | 0,5 | 0,3

| 0232010 | Concombres | | | | (+)

| 0232020 | Cornichons | | | | (+)

| 0232030 | Courgettes | | | (+) |

| 0232990 | Autres | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,3 | | 0,3

| 0233010 | Melons | | | 0,2 |

| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 |

| 0233990 | Autres | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,3 (+) | 0,5

| 0241010 | Brocolis | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | |

| 0241990 | Autres | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,3 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,6

| 0242020 | Choux pommés | | | | 0,5

| 0242990 | Autres | | | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | 3 (+)

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 1 |

| 0243020 | Choux verts | | | 0,4 |

| 0243990 | Autres | | | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,04 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 50 | 0,01 | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 8 | 0,01

| 0251020 | Laitues | | | 1 | 15

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,15 (+) | 15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,7 (+) | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 2 (+) | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 2 (+) | 15

| 0251990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | 0,15 (+) |

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,01 |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,15 (+) |

| 0252990 | Autres | | | 0,01 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 50 | 0,02 | 5 | 15 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |

| 0256040 | Persils | | | |

| 0256050 | Sauge | | | |

| 0256060 | Romarin | | | |

| 0256070 | Thym | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |

| 0256100 | Estragon | | | |

| 0256990 | Autres | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 | | 0,4 (+) | 1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 | | 0,2 | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | | 0,2 | 0,01

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | |

| 0270010 | Asperges | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 0,01 | 0,7 | 1

| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | 0,7 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | 0,01 | 0,3

| 0270060 | Poireaux | | 6 | 0,1 | 0,7

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | 0,08 (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | 0,01 |

| 0300030 | Pois | | | 0,08 (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,01 |

| 0300990 | Autres | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | 0,3 | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,01 | 0,6 (+) | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | 0,6 (+) | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,15 | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401990 | Autres | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | 0,2 | 4 |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | 0,02 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01 | 0,02 |

| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | 0,02 |

| 0402990 | Autres | | 0,01 | 0,02 |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | |

| 0500010 | Orge | | 0,1 | 0,9 | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,1 | 0,9 | 0,4 (+)

| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,02 | 5

| 0500070 | Seigle | | 0,08 | 0,06 | 0,3

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,08 | 0,1 | 0,3

| 0500990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0610000 | Thés | | | 10 (+) |

| 0620000 | Grains de café | | | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 0,05 |

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | 50 (+) |

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | 0,02 (+) |

| 0633010 | Valériane | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | |

| 0633990 | Autres | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,08 (+) | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | 0,02 | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0900990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,05 | 0,05 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | 0,04

| 1011010 | Muscles | | (+) | 0,1 | (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,01 | (+)

| 1011030 | Foie | | (+) | 0,5 | (+)

| 1011040 | Reins | | (+) | 0,5 | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 |

| 1011990 | Autres | | | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | |

| 1012010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1012030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1012040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1012990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | |

| 1013010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1013030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1013040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1013990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | |

| 1014010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1014030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1014040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1014990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | |

| 1015010 | Muscles | | | 0,1 | 0,04

| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,04 | 0,06

| 1015030 | Foie | | | 0,5 | 0,07

| 1015040 | Reins | | | 0,5 | 0,04

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1015990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | 0,04

| 1016010 | Muscles | | | 0,02 | (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,01 | (+)

| 1016030 | Foie | | | 0,02 | (+)

| 1016040 | Reins | | | 0,01 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,02 |

| 1016990 | Autres | | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | |

| 1017010 | Muscles | | | 0,1 | 0,04

| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,04 | 0,06

| 1017030 | Foie | | | 0,5 | 0,07

| 1017040 | Reins | | | 0,5 | 0,04

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1017990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | (+) | | (+)

| 1020020 | Ovins | | (+) | | (+)

| 1020030 | Caprins | | (+) | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+)

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

b) La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Amidosulfuron (A) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amidosulfuron (A) (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

|

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

|

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

|

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

|

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à |

| 0161000 |

a) peau comestible

|

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

|

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

|

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

|

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

|

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

|

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

|

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

|

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

|

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

|

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge | (+)

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine | (+)

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle | (+)

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) | (+)

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

|

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

|

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

|

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

|

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

|

| 1011010 | Muscles | 0,02

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02

| 1011030 | Foie | 0,02

| 1011040 | Reins | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1011990 | Autres | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

|

| 1012010 | Muscles | 0,03

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1012030 | Foie | 0,04

| 1012040 | Reins | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1012990 | Autres | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

|

| 1013010 | Muscles | 0,03

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1013030 | Foie | 0,04

| 1013040 | Reins | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1013990 | Autres | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

|

| 1014010 | Muscles | 0,03

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1014030 | Foie | 0,04

| 1014040 | Reins | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1014990 | Autres | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

|

| 1015010 | Muscles | 0,03

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1015030 | Foie | 0,04

| 1015040 | Reins | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1015990 | Autres | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,02

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

|

| 1017010 | Muscles | 0,03

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1017030 | Foie | 0,04

| 1017040 | Reins | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1017990 | Autres | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,07

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02

2) L'annexe III est modifiée comme suit:

a) Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est supprimée.

b) Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont supprimées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R1200-20150723. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).