Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 22/07/2015, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02015R1200-20150723 du 23/07/2015, la plus récente en français).

ActeRèglement (UE) 2015/1200

Adopté le22 juillet 2015

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe

CELEX02015R1200-20150723

RéférenceRèglement (UE) 2015/1200, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (14)

(1)

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

(2) Pour l'amidosulfuron, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

(3) Pour le fenhexamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative au fenouil, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à maquereau et aux azeroles. Il y a lieu de tenir compte de cet avis.

(4)

(4) Pour le krésoxim-méthyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, aux pêches et aux feuilles de bettes (cardes), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(5)

(5) Pour le thiaclopride, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues et aux scaroles. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céleris-raves, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-raves, les asperges, les grains d'orge, d'avoine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les muscles, graisse et foie de volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les courgettes, les choux (développement de l'inflorescence), les scaroles, le cresson de terre, la roquette, les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non écossés), les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les infusions (séchées, feuilles), les infusions (séchées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/chicons, les haricots (frais, non écossés) et les graines de tournesol, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(6)

(6) Pour la trifloxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papayes, les aulx, les oignons, les arachides et les betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichons, aux choux (développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non écossés), aux grains d'avoine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois (frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces. Il y a lieu de tenir compte de cet avis. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux oignons de printemps à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autriche et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau noir à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

(7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(9)

(9) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(11)

(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

(12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopride, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de la date de mise en application du présent règlement.

(13)

(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(14)

(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives amidosulfuron, fenhexamide, krésoxim-méthyl et trifloxystrobine dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits jusqu'au 11 février 2016.

En ce qui concerne la substance active thiaclopride dans et sur tous les produits excepté les mûres, les choux verts, les laitues et les scaroles, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits jusqu'au 11 février 2016.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 12 février 2016.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Fenhexamide (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Krésoxim-méthyl (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Thiaclopride

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0232030Courgettes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0260010Haricots (non écossés)

0300010Haricots

0300030Pois

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000Thés

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0840040Raifort

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0231020Poivrons doux/Piments doux

0232010Concombres

0232020Cornichons

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260010Haricots (non écossés)

0500050Avoine

0840040Raifort

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | | 0,5 | |

| 0110020 | Oranges | | 0,5 | |

| 0110030 | Citrons | | 0,01 | |

| 0110040 | Limettes | | 0,01 | |

| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | |

| 0110990 | Autres | | 0,01 | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | 0,01 | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | |

| 0120100 | Pistaches | | 0,01 | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | |

| 0120990 | Autres | | 0,01 | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,2 | | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | 0,3 |

| 0130020 | Poires | | | 0,3 |

| 0130030 | Coings | | | 0,7 |

| 0130040 | Nèfles | | | 0,7 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,7 |

| 0130990 | Autres | | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,5 | 3

| 0140010 | Abricots | 10 | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 7 | | |

| 0140030 | Pêches | 10 | | |

| 0140040 | Prunes | 1,5 | | |

| 0140990 | Autres | 0,01 | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 15 | 1 | 0,01 | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 10 | 1,5 | 1 | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 15 | 0,01 | | 3

| 0153010 | Mûres | | | 1 |

| 0153020 | Mûres des haies | | | 1 |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 6 |

| 0153990 | Autres | | | 0,01 |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 1 |

| 0154010 | Myrtilles | 15 | 0,9 | | 2

| 0154020 | Airelles canneberges | 15 | 0,9 | | 0,01

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 15 | 0,9 | | 1,5 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 15 | 0,9 | | 1,5 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | 0,01 | | 0,01

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | 0,01 | | 0,01

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 15 | 0,9 | | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | 0,01 | | 2

| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0160000 | Fruits divers à | | | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0,01 | | |

| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,5 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | | 0,2 | 4 | 0,3

| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161050 | Caramboles | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01 | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 15 (+) | | 0,2 | 0,01

| 0162020 | Litchis | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 | | 0,01 | 4 (+)

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0162990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| 0,01 | 0,01 | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | 0,01 | 0,05

| 0163030 | Mangues | | | 0,01 | 0,01

| 0163040 | Papayes | | | 0,5 | 0,6

| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 | 0,01

| 0163100 | Durions | | | 0,01 | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | 0,01

| 0163990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | |

| 0212030 | Ignames | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |

| 0212990 | Autres | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | |

| 0213010 | Betteraves | | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0213020 | Carottes | | 0,01 | 0,05 | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0213060 | Panais | | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213080 | Radis | | 0,01 | 0,05 | 0,08

| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | 0,05 | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | 0,01 | 0,04

| 0213110 | Navets | | 0,05 | 0,01 | 0,04

| 0213990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | |

| 0220010 | Aulx | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220020 | Oignons | 0,8 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220030 | Échalotes | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,1

| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | |

| 0231010 | Tomates | 2 | 0,6 | 0,5 | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 3 | 0,8 | 1 | 0,4 (+)

| 0231030 | Aubergines | 2 | 0,6 | 0,7 | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 1 | 0,05 | 0,5 | 0,3

| 0232010 | Concombres | | | | (+)

| 0232020 | Cornichons | | | | (+)

| 0232030 | Courgettes | | | (+) |

| 0232990 | Autres | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,3 | | 0,3

| 0233010 | Melons | | | 0,2 |

| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 |

| 0233990 | Autres | | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,3 (+) | 0,5

| 0241010 | Brocolis | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | |

| 0241990 | Autres | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,3 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,6

| 0242020 | Choux pommés | | | | 0,5

| 0242990 | Autres | | | | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | 3 (+)

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 1 |

| 0243020 | Choux verts | | | 0,4 |

| 0243990 | Autres | | | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,04 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 50 | 0,01 | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 8 | 0,01

| 0251020 | Laitues | | | 1 | 15

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,15 (+) | 15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,7 (+) | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 2 (+) | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 2 (+) | 15

| 0251990 | Autres | | | 0,01 | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | 0,15 (+) |

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,01 |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,15 (+) |

| 0252990 | Autres | | | 0,01 |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 50 | 0,02 | 5 | 15 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |

| 0256040 | Persils | | | |

| 0256050 | Sauge | | | |

| 0256060 | Romarin | | | |

| 0256070 | Thym | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |

| 0256100 | Estragon | | | |

| 0256990 | Autres | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 | | 0,4 (+) | 1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 | | 0,2 | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | | 0,2 | 0,01

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | |

| 0270010 | Asperges | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 0,01 | 0,7 | 1

| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | 0,7 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | | 0,01 | 0,01 | 0,3

| 0270060 | Poireaux | | 6 | 0,1 | 0,7

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | 0,08 (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | 0,01 |

| 0300030 | Pois | | | 0,08 (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,01 |

| 0300990 | Autres | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | 0,3 | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,01 | 0,6 (+) | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | 0,6 (+) | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,15 | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0401990 | Autres | | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | 0,2 | 4 |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | 0,02 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,01 | 0,02 |

| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | 0,02 |

| 0402990 | Autres | | 0,01 | 0,02 |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | |

| 0500010 | Orge | | 0,1 | 0,9 | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,1 | 0,9 | 0,4 (+)

| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,02 | 5

| 0500070 | Seigle | | 0,08 | 0,06 | 0,3

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,08 | 0,1 | 0,3

| 0500990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0610000 | Thés | | | 10 (+) |

| 0620000 | Grains de café | | | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | 0,05 |

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | 50 (+) |

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | 0,02 (+) |

| 0633010 | Valériane | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | |

| 0633990 | Autres | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,08 (+) | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | 0,02 | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 0900990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,05 | 0,05 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | 0,04

| 1011010 | Muscles | | (+) | 0,1 | (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,01 | (+)

| 1011030 | Foie | | (+) | 0,5 | (+)

| 1011040 | Reins | | (+) | 0,5 | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 |

| 1011990 | Autres | | | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | |

| 1012010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1012030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1012040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1012990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | | |

| 1013010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1013030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1013040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1013990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | | |

| 1014010 | Muscles | | (+) | 0,1 | 0,04 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | | (+) | 0,04 | 0,06 (+)

| 1014030 | Foie | | (+) | 0,5 | 0,07 (+)

| 1014040 | Reins | | (+) | 0,5 | 0,04 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1014990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | |

| 1015010 | Muscles | | | 0,1 | 0,04

| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,04 | 0,06

| 1015030 | Foie | | | 0,5 | 0,07

| 1015040 | Reins | | | 0,5 | 0,04

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1015990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | 0,04

| 1016010 | Muscles | | | 0,02 | (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,01 | (+)

| 1016030 | Foie | | | 0,02 | (+)

| 1016040 | Reins | | | 0,01 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,02 |

| 1016990 | Autres | | | 0,01 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | |

| 1017010 | Muscles | | | 0,1 | 0,04

| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,04 | 0,06

| 1017030 | Foie | | | 0,5 | 0,07

| 1017040 | Reins | | | 0,5 | 0,04

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,5 | 0,07

| 1017990 | Autres | | | 0,01 | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 1020010 | Bovins | | (+) | | (+)

| 1020020 | Ovins | | (+) | | (+)

| 1020030 | Caprins | | (+) | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,04 (+)

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02

b) La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)Liposoluble

Amidosulfuron (A) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amidosulfuron (A) (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) à peau non comestible et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge | (+)

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine | (+)

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle | (+)

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) | (+)

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,02

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02

| 1011030 | Foie | 0,02

| 1011040 | Reins | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1011990 | Autres | 0,02

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,03

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1012030 | Foie | 0,04

| 1012040 | Reins | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1012990 | Autres | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,03

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1013030 | Foie | 0,04

| 1013040 | Reins | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1013990 | Autres | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,03

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1014030 | Foie | 0,04

| 1014040 | Reins | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1014990 | Autres | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles | 0,03

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1015030 | Foie | 0,04

| 1015040 | Reins | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1015990 | Autres | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,02

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles | 0,03

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,03

| 1017030 | Foie | 0,04

| 1017040 | Reins | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2

| 1017990 | Autres | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,07

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02

2) L'annexe III est modifiée comme suit:

a) Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est supprimée.

b) Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont supprimées.