(1) Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
Règlement (UE) 2015/1200 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/1200
RattachementRèglement (UE) 2015/1200
Versionacte d'origine du 22/07/2015 (CELEX 32015R1200)
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