Règlement d'exécution (UE) 2015/1295 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/05/2022 (consolidation EUR-Lex 02015R1295-20220519, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/07/2015).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1295
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1295
VersionConsolidée au 19/05/2022 (CELEX 02015R1295-20220519)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/1295EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions particulières

|

Sulfoxaflor

No CAS: 946578-00-3

No CIMAP: 820

| [méthyl(oxo){1-[6-(trifluorométhyl)-3-pyridyl]éthyl}-λ6-sulfanylidène]cyanamide | ≥ 950 g/kg | 18 août 2015 | 18 août 2025 |

Seules les utilisations dans des serres permanentes peuvent être autorisées.

Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le sulfoxaflor, et notamment de ses appendices I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 29 mai 2015 et mise à jour le 28 janvier 2022.

Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière au risque pour les abeilles et les bourdons utilisés pour la pollinisation, lorsque des produits contenant la substance sont appliqués dans des serres.

Les conditions d’utilisation comprennent, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R1295-20220519. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).