Règlement (UE) 2015/1298 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1298
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/1298
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1298)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/1298EUR-Lex →

Le règlement (CE) no 1223/2009 est modifié comme suit:

1) À l'annexe II, la ligne suivante est ajoutée:

| Numéro d'ordre | Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE

| «1379 | 3-benzylidène camphre | 15087-24-8 | 239-139-9»

2) À l'annexe VI, la ligne correspondant au numéro d'ordre 19 est supprimée.

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