(1) Le 3-benzylidène camphre est actuellement autorisé dans les produits cosmétiques en tant que filtre ultraviolet à une concentration maximale de 2,0 %. Il est inscrit sous le numéro d'ordre 19 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009.
Règlement (UE) 2015/1298 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/1298
RattachementRèglement (UE) 2015/1298
Versionacte d'origine du 28/07/2015 (CELEX 32015R1298)
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