L'autorisation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage est refusée.
Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 17/08/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1399
IntituléRefus d'autorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1399
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1399)
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