Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/08/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1399
IntituléRévocation d'autorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1399
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1399)
Référencearticle 2 du règlement d'exécution (UE) 2015/1399EUR-Lex →

L'autorisation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices est révoquée.

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