Règlement (UE) 2015/1526 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/09/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1526
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/1526
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1526)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/1526EUR-Lex →

| No | 19/TQ104

| État membre | Union européenne (tous les États membres)

| Stock | RED/N3M — pêche ciblée

| Espèce | Sébastes de l'Atlantique (Sebastes spp.)

| Zone | OPANO 3M

| Date de fermeture | 10.7.2015 à 13 h 00 TUC

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1526. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).