Règlement (UE) 2015/1760 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/10/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1760
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/1760
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1760)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/1760EUR-Lex →

À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, l'inscription suivante est supprimée:

| «05.117 | p-mentha-1,8-dién-7-al | 2111-75-3 | 973 | 11788 | | | 2 | EFSA»

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