Règlement (UE) 2015/1760 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1760
RattachementRèglement (UE) 2015/1760
Versionacte d'origine du 01/10/2015 (CELEX 32015R1760)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2015/1760EUR-Lex →

(6) La substance p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) est naturellement présente dans l'écorce des fruits de certains végétaux, notamment des genres Perilla et Citrus.

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