Règlement d'exécution (UE) 2015/1820 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1820
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1820
Versionacte d'origine du 09/10/2015 (CELEX 32015R1820)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d'exécution (UE) 2015/1820EUR-Lex →

(7) L'EMA a jugé appropriée l'extrapolation de l'entrée relative au diéthylène glycol monoéthyléther à toutes les espèces productrices d'aliments.

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