(8) Il convient par conséquent de renouveler l'approbation du 2,4-D.
Règlement d'exécution (UE) 2015/2033 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2033
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2033
Versionacte d'origine du 13/11/2015 (CELEX 32015R2033)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.