Règlement d'exécution (UE) 2015/2174 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2174
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2174
Versionacte d'origine du 24/11/2015 (CELEX 32015R2174)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/2174EUR-Lex →

(1) Les comptes économiques européens de l'environnement, tels qu'établis dans le règlement (UE) no 691/2011, ont une structure modulaire et ils comportent notamment un module relatif aux comptes du secteur des biens et services environnementaux à l'annexe V.

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