Décision d'exécution (UE) 2016/110 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/110
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/110
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D0110)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2016/110EUR-Lex →

Le triclosan (no CE: 222-182-2, no CAS: 3380-34-5) n'est pas approuvé en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides du type 1.

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