Décision d'exécution (UE) 2016/159 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 30/06/2017 (consolidation EUR-Lex 02016D0159-20170630, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/02/2016).

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/159
IntituléANNEXE I
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/159
VersionConsolidée au 30/06/2017 (CELEX 02016D0159-20170630)
RéférenceAnnexe I de la décision d'exécution (UE) 2016/159EUR-Lex →

INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES

Informations à fournir dans les deux mois suivant la confirmation officielle de l'apparition du foyer primaire de l'organisme

À adresser à: SANTE-D4-EMERGENCY-PLANT-HEALTH@ec.europa.eu

1. Date

JJ/MM/AA

7. Organisme nuisible (nom usuel)

Nom latin

2. État membre

8. Culture / Arbre (nom usuel)

3. Personne de contact

Nom latin

4. Région

9. Type de mesures

Éradication

5. Nombre d'hectares (touchés)

Enraiement (dans la zone tampon)

Autres mesures

6. Nombre de foyers

10. No notification EUROPHYT

11. Aperçu des mesures appliquées ou à appliquer dans la zone touchée

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016D0159-20170630. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).