A. Éradication
B. Enraiement (dans la zone tampon)
C. Autres mesures de protection (1)
RAPPORT TECHNIQUE FINAL
À adresser à: SANTE-D4-EMERGENCY-PLANT-HEALTH@ec.europa.eu
Communication initiale
Actualisation
Période d'application des mesures
JJ/MM/AA
au
JJ/MM/AA
Référence du foyer
EM / Org. nuisible / Année
Région
Date de notification EUROPHYT
Personne de contact pour ce budget
Téléphone
Courrier électronique
Actions menées
A. Description détaillée des mesures techniques appliquées (prière de décrire ci-dessous a. le plan des mesures, b. les activités, c. le calendrier, d. l'éradication ou l'enraiement, etc.)
B. Description détaillée de l'objectif atteint en matière d'éradication/enraiement/autres mesures à la suite de l'application des mesures (prière de préciser si les principaux objectifs ont été atteints ou non)
Mesures éligibles
Nombre d'activités réalisées
C. Inspections visuelles (prière de décrire ci-dessous les activités)
D. Prélèvement d'échantillons (prière de décrire ci-dessous les activités)
E. Piégeage (prière de décrire ci-dessous les activités)
F. Laboratoire / Analyses (prière de décrire ci-dessous les activités)
G. Traitement des végétaux et produits végétaux (prière de décrire ci-dessous les activités)
H. Destruction et/ou enlèvement des végétaux (prière de décrire ci-dessous les activités)
I. Nettoyage et/ou désinfection des locaux, des terres, de l’eau, des sols, des milieux de culture, des machines et des équipements (prière de décrire ci-dessous les activités)
J. Mesures d'indemnisation des opérateurs/propriétaires concernés pour le traitement, la destruction/l’enlèvement, le nettoyage/la désinfection (prière de décrire les activités)
K. Mesures d'indemnisation des propriétaires concernés pour la valeur des végétaux, produits végétaux ou autres objets détruits (prière de décrire ci-dessous les activités)
L. Coûts exceptionnels dûment justifiés afférents à des mesures autres que celles énumérées aux points A à K (1) (prière de décrire ci-dessous les activités)
M. Informations géographiques sur le foyer d'organismes nuisibles (prière de décrire ci-dessous les activités)
Carte de la zone délimitée
OUI
NON
Coordonnées SIG
OUI
NON
Latitude et longitude
OUI
NON
Carte de la zone administrative (zone du foyer)
OUI
NON
Carte de l'État membre (zone du foyer)
OUI
NON
INFORMATIONS OBLIGATOIRES SUPPLÉMENTAIRES
No d'annexe
1. Documents supplémentaires concernant les mesures techniques appliquées, avec chiffres et tableaux.
2. Cartes détaillées de la ou des zones délimitées pendant l'application des mesures.
3. Autres informations pertinentes, utiles à la compréhension des mesures appliquées.
Date
JJ/MM/AA
Nom du ou de la responsable
Signature
(1) Article 18, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 652/2014.
(2) Cf. point 5.2.1 ix) des «Guidelines for plant health emergency measures» (Lignes directrices concernant les mesures phytosanitaires d'urgence).