Décision d'exécution (UE) 2016/375 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/375
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/375
Versionacte d'origine du 11/03/2016 (CELEX 32016D0375)
RéférenceConsidérant 1 de la décision d'exécution (UE) 2016/375EUR-Lex →

(1) Le 15 janvier 2014, la société Glycom A/S a introduit auprès des autorités compétentes irlandaises une demande de mise sur le marché du lacto-N-néotétraose en tant que nouvel ingrédient alimentaire.

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