(6) Le 29 juin 2015, dans son avis scientifique sur la sécurité du lacto-N-néotétraose en tant que nouvel ingrédient conformément au règlement (CE) no 258/97, l'Autorité a conclu à son innocuité pour les utilisations et doses proposées.
Décision d'exécution (UE) 2016/375 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/375
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/375
Versionacte d'origine du 11/03/2016 (CELEX 32016D0375)
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