Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/382
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/382
Versionacte d'origine du 15/03/2016 (CELEX 32016D0382)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d'exécution (UE) 2016/382EUR-Lex →
(4) Selon la section 1.3.7 («Risques liés aux éléments mobiles») de l'annexe I de la directive 2006/42/CE, les éléments mobiles de la machine doivent être conçus et construits de manière à éviter les risques de contact qui pourraient entraîner des accidents ou, lorsque des risques subsistent, être munis de protecteurs ou de dispositifs de protection. La dénudeuse de fils présentait les défauts suivants:
— un risque lié aux éléments mobiles en raison de l'absence de dispositifs de protection; dans cet exemple, une courroie trapézoïdale est exposée,
— la distance séparant la zone de danger est insuffisante; dans cet exemple, il est possible d'insérer la main dans les passages de câble vers les galets lorsque les distances de sécurité ne sont pas respectées.
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