Décision d'exécution (UE) 2016/598 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/04/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/598
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/598
VersionVersion d'origine (CELEX 32016D0598)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2016/598EUR-Lex →

La mise sur le marché de l'Union d'extrait lipidique de krill de l'Antarctique (Euphausia superba) conforme aux spécifications de l'annexe I, en tant que nouvel ingrédient alimentaire, est autorisée pour les utilisations définies à l'annexe II et sous réserve des teneurs maximales établies à cette annexe, sans préjudice des dispositions de la directive 2002/46/CE.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0598. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).