Décision d'exécution (UE) 2016/598 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2016/598
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/598
Versionacte d'origine du 14/04/2016 (CELEX 32016D0598)
RéférenceConsidérant 1 de la décision d'exécution (UE) 2016/598EUR-Lex →

(1) La décision 2009/752/CE de la Commission a autorisé, conformément au règlement (CE) no 258/97, la mise sur le marché d'un extrait lipidique de krill de l'Antarctique (Euphausia superba) en tant que nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans certaines denrées alimentaires.

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