(2) Le VectoBac WG et l'Aqua K-Othrine contiennent respectivement, en tant que substances actives, du Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, sérotype H14, souche AM65-52 (ci-après «Bacillus thuringiensis israelensis») et de la deltaméthrine, tous deux destinés à être utilisés dans le type de produits 18 tel que défini à l'annexe V du règlement. Selon les informations fournies par les Pays-Bas, la mesure temporaire était nécessaire pour protéger la santé publique étant donné que ces insectes, détectés aux Pays-Bas dans les locaux de sociétés de commercialisation de pneumatiques, des cimetières et des jardins potagers, peuvent être vecteurs de maladies tropicales telles que la dengue et le chikungunya. Leur prolifération éventuelle doit être évitée dans la mesure du possible et aussi rapidement que possible.
Décision d'exécution (UE) 2016/714 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/714
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/714
Versionacte d'origine du 11/05/2016 (CELEX 32016D0714)
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