(6) Le Centre européen pour la prévention et le contrôle des maladies reconnaît que les moustiques ont connu une expansion spectaculaire au niveau mondial, favorisée notamment par les activités humaines, et qu'ils risquent de devenir une menace grave pour la santé.
Décision d'exécution (UE) 2016/714 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/714
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/714
Versionacte d'origine du 11/05/2016 (CELEX 32016D0714)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.